Search results for fossemanant
Filters
4 datasets for “fossemanant”
- data.gouv.fr
Prescription linéraire du PLU de la commune de Fossemanant
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Mar 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Prescription surfacique du PLU de la commune de Fossemanant
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Mar 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plan local d'urbanisme de la commune de Fossemanant
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone du PLU de la commune de Fossemanant
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Mar 2013
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS