Search results for forme juridique de l'entreprise
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18 datasets for “forme juridique de l'entreprise”
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Localisation des entreprises présentes dans la base SIRENE de l'INSEE sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 20 Jun 2025
Cette couche de points est une géolocalisation affinée de la base Sirene® de l'INSEE enrichie par OpenDataSoft …
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Localisation des établissements (Sirene)
INSEEUpdated 20 Aug 2024
… Un établissement est une unité de production géographiquement individualisée, mais juridiquement dépendante de l'entreprise.
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Etablissements 2016
Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019
… Un établissement est une unité de production géographiquement individualisée mais juridiquement dépendante de l'entreprise. La majorité des …
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- GEOJSON
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Etablissements 2016
Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019
… Un établissement est une unité de production géographiquement individualisée mais juridiquement dépendante de l'entreprise. La majorité des …
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- JSON
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Etablissement (d'une entreprise)
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Un établissement est une unité de production géographiquement individualisée mais juridiquement dépendante de l'entreprise. La majorité des …
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- JSON
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Etablissements 2014
Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019
… Un établissement est une unité de production géographiquement individualisée mais juridiquement dépendante de l'entreprise. Ces établissements sont …
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Etablissements 2014
Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019
… Un établissement est une unité de production géographiquement individualisée mais juridiquement dépendante de l'entreprise. Ces établissements sont …
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Etablissement (d'une entreprise)
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Un établissement est une unité de production géographiquement individualisée mais juridiquement dépendante de l'entreprise. La majorité des …
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Données relatives aux prêts garantis par l’État dans le cadre de l’épidémie de COVID-19 - Gard
EtalabUpdated 3 Jun 2020
… Jusqu’au 31 décembre prochain, les entreprises de toute taille, quelle que soit la forme juridique de l …
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Données relatives aux prêts garantis par l’État dans le cadre de l’épidémie de COVID-19 - France
EtalabUpdated 3 Jan 2023
… Jusqu’au 31 décembre prochain, les entreprises de toute taille, quelle que soit la forme juridique de l …
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Données relatives aux prêts garantis par l’État dans le cadre de l’épidémie de COVID-19 - Région Guadeloupe
EtalabUpdated 25 Jan 2021
… Jusqu’au 31 décembre prochain, les entreprises de toute taille, quelle que soit la forme juridique de l …
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Données relatives aux prêts garantis par l’État dans le cadre de l’épidémie de COVID-19 - Région Réunion
EtalabUpdated 29 Sept 2020
… Jusqu’au 31 décembre prochain, les entreprises de toute taille, quelle que soit la forme juridique de l …
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Données relatives aux prêts garantis par l’État dans le cadre de l’épidémie de COVID-19 - Département de Loir et Cher
EtalabUpdated 3 Jan 2023
… Jusqu’au 31 décembre prochain, les entreprises de toute taille, quelle que soit la forme juridique de l …
- CSV
- JSON
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Données relatives aux prêts garantis par l’État dans le cadre de l’épidémie de COVID-19 - Région Centre-Val de Loire
EtalabUpdated 26 May 2020
… Jusqu’au 31 décembre prochain, les entreprises de toute taille, quelle que soit la forme juridique de l …
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Données relatives aux prêts garantis par l’Etat dans le cadre de l’épidémie de COVID-19
EtalabUpdated 28 Jan 2024
… Jusqu’au 31 décembre prochain, les entreprises de toute taille, quelle que soit la forme juridique de l …
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Commande publique de la Région Normandie DMAJ
Région NormandieUpdated 28 Sept 2026
… Part des produits issus de l'Union européenne, exprimée sous forme décimale. * **origineFrance** : Part des produits fabriqués en …
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Déclarations des entrepreneurs de spectacles vivants en Corse
Updated 2 Jul 2025
… Un refus peut être dû à des raisons de forme (dossier incomplet, doublon, erreur de manipulation dans l …
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Déclarations des entrepreneurs de spectacles vivants
Ministère de la CultureUpdated 2 Jun 2026
… Un refus peut être dû à des raisons de forme (dossier incomplet, doublon, erreur de manipulation dans l …
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