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68 datasets for “fontenay”

  1. data.gouv.fr

    PPRi de la rivière La Vendée - Fontenay-le-comte - Zonage du plan de prévention des risques d'inondation - Vendée

    DDTM VendéeUpdated 15 Jun 2017

    … Vendée sur le territoire de la commune de Fontenay-le-comte en Vendée approuvé le 9 octobre 2006

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation ZEborne) // TOYOTA-FONTENAY LE COMTE

    ZEborneUpdated 6 Dec 2024

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le …

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    PPRi de la rivière La Vendée - Fontenay-le-Comte - Profils du plan de prévention des risques d'inondation - Vendée

    DDTM VendéeUpdated 11 Oct 2016

    Les cotes de références correspondent aux hauteurs d’eau retenues dans une hypothèse de crue de type centennale …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Zones forfaitaires du DIRI CAVAC à Fontenay-Le-Compte en Vendée

    DREAL Pays de la LoireUpdated 12 Jun 2025

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …

    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Zones d'effets du DIRI CAVAC à Fontenay-Le-Compte en Vendée

    DREAL Pays de la LoireUpdated 12 Jun 2025

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …

    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Publication de données essentielles de la commande publique

    Fontenay Le ComteUpdated 7 Jan 2025

    Publication de données essentielles de la commande publique pour la Commune de Fontenay Le Comte

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Publication de données essentielles de la commande publique

    Pays Fontenay VendeeUpdated 7 Jan 2025

    Publication de données essentielles de la commande publique pour la Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Contours périmétriques des plans topographiques

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Emprises des plans topographiques archivés par le service SIGU-Topographie. Intégration des emprises de plans topographiques informatisés.

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  9. GovData Germany

    Bebauungsplan Rotherbaum 25 Hamburg

    Transparenzportal HamburgUpdated 13 Nov 2026

    Der Bebauungsplan Rotherbaum 25 für den Geltungsbereich beiderseits Fontenay-Allee / Klein Fontenay (Bezirk Eimsbüttel, Ortsteil 312) wird festgestellt …

    • PDF
  10. data.gouv.fr

    Communes

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Emprise des communes membres de la CODAH La saisie a été faite à partir des données suivantes : Plan …

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  11. GovData Germany

    Bebauungsplan Rotherbaum 25 Hamburg

    GDI-DEUpdated 4 Nov 2026

    Der Bebauungsplan Rotherbaum 25 für den Geltungsbereich beiderseits Fontenay-Allee / Klein Fontenay (Bezirk Eimsbüttel, Ortsteil 312) wird festgestellt …

    • XPLANGML
  12. data.gouv.fr

    Réseau de voirie - Tronçon

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Tronçon du réseau de voirie. Saisie sur l'orthophotoplan. Cette donnée est générée automatiquement à partir de la …

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  13. data.gouv.fr

    Bâtiment

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Inventaire de l'ensemble des éléments bâtis existants agrégés. Les polygones sont agrégés sans distinction de nature. Les …

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  14. data.gouv.fr

    Carroyage kilométrique

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Quadrillage par maille de 1 km par 1 km couvrant le territoire de l'agglomération. Chaque maille est …

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  15. data.gouv.fr

    Quartier et Lieu-dit

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Emprise des quartiers urbains et des lieux-dits. Cette couche a été saisie par le SIGU à partir …

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  16. data.gouv.fr

    Point de distribution autocollant stop pub

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Localisation des points de distribution des autocollants stop pub Information de base saisie dans l'application arcOpole Stop …

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  17. data.gouv.fr

    Territoire CODAH

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Emprise du territoire des intercommunalités qui peuvent être soit des communautés de communes, des communautés d'agglomération, des …

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  18. data.gouv.fr

    Occupation du sol

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Découpage du territoire communautaire suivant l'occupation du sol en hydrographie, voirie, séparateurs de voirie et ilots urbains …

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  19. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques de mouvement de terrain à Fontenay-aux-Roses (92032) - zones réglementées

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2024

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention …

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  20. data.gouv.fr

    Indicateur de niveau de bruit nocturne - Aérien

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Indique les niveaux sonores induits par le transport aérien La cartographie représente des courbes isophones tracées par tranche …

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