Skip to content
Open Data Finder

Search results for fonds-prives

Filters

3 datasets for “fonds-prives”

  1. data.gouv.fr

    Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019

    Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement …

    • XML
    • PDF
  2. data.gouv.fr

    SUP A5 - Canalisations publiques d'eau ou d'assainissement en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Nov 2023

    … Loi n°62-904 du 4 août 1962 instituant une servitude sur les fonds privés pour la pose …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Collecte et traitement des fonds d'archives conservés par le Centre de la Mémoire Urbaine d'Agglomération-Archives de Dunkerque

    Communauté urbaine de DunkerqueUpdated 29 Nov 2018

    … AGUR) ou de la Chambre de commerce et d'industrie de Dunkerque (CCID) ou encore des fonds privés.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
“fonds-prives” datasets · Open Data Finder