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3 datasets for “fonds-prives”
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Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement …
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- data.gouv.fr
SUP A5 - Canalisations publiques d'eau ou d'assainissement en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Nov 2023
… Loi n°62-904 du 4 août 1962 instituant une servitude sur les fonds privés pour la pose …
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Collecte et traitement des fonds d'archives conservés par le Centre de la Mémoire Urbaine d'Agglomération-Archives de Dunkerque
Communauté urbaine de DunkerqueUpdated 29 Nov 2018
… AGUR) ou de la Chambre de commerce et d'industrie de Dunkerque (CCID) ou encore des fonds privés.
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