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43 datasets for “ferrieres”
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune OZOIR LA FERRIERE)
Commune OZOIR LA FERRIEREUpdated 30 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Point informatif du PLU de la commune de Ferrieres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Jan 2013
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Ferrieres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Nov 2024
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescription surfacique du PLU de la commune de Ferrieres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Jan 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
- WMS
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Prescription linéraire du PLU de la commune de Ferrieres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Jan 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
- WMS
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Zone réglementée du PPR minier de la Ferrière-aux-Étangs dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Mar 2025
Pour le PPR minier : l’article L. 174-5 du code minier et, par corolaire, les articles L …
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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de FERRIERES-SUR-ARIEGE
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 14 Dec 2015
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un …
- MAPINFO TAB
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R111-3 de La Ferrière approuvé le 29/12/1987
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- N7FABBA798DEC4D579FDFA1AF43CCE146
- WMS
- WFS
- NA89D2B51C1E54CED84F84397BE38A16D
- N023031568C5B42298F670AC1D6560A3C
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Plan local d'urbanisme de la commune de Ferrieres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Zone du PLU de la commune de Ferrieres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Jan 2013
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de FERRIERES-SUR-ARIEGE
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 14 Dec 2015
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de …
- MAPINFO TAB
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de FERRIERES-SUR-ARIEGE
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 15 Nov 2024
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et …
- MAPINFO TAB
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Bathymétrie de l'étang Bages-Sigean
Ifremer LERLRUpdated 15 May 2025
… Ces travaux sont effectués par SCP FERRIER - LEDUC - BOYER Géomètres Experts DPLG Associés. Etangs de Bages-Sigean, campagne …
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- GEOJSON
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Bathymétrie 1973 de l'étang de Canet Saint-Nazaire
Ifremer LERLRUpdated 16 May 2025
… Ces travaux sont effectués par SCP FERRIER - LEDUC - BOYER Géomètres Experts DPLG Associés.
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Dossiers d'Information Mairie des antennes-relais de La Roche-sur-Yon Agglomération
La Roche-sur-Yon AgglomérationUpdated 16 Oct 2026
Dossiers d'information Mairie reçus par les communes de La Roche-sur-Yon, La Ferrière, Thorigny et Fougeré …
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- JSON
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Bathymétrie 2002 de l'étang de Canet Saint-Nazaire
Ifremer LERLRUpdated 15 May 2025
… Ces travaux sont effectués par SCP FERRIER - LEDUC - BOYER Géomètres Experts DPLG Associés. Etangs de Canet, campagne 2002
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- JSON
- GEOJSON
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L_ARROND_077_2017
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 29 Jun 2017
… départ de Ferrière-en-Brie et Pontcarré de la CC du Val Briard pour intégrer la CA de …
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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne.
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 15 Jan 2018
… Au 01/07/2017, Ferrières-en-Brie et Pontcarré ont quitté la CC du Val Briard pour rejoindre …
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- data.gov.au
Compositional dissimilarity data for the National Climate Risk Assessment
CSIRO Data Access PortalUpdated 2 Nov 2025
… Compositional dissimilarity ranges from 0 (no change in species composition) to 1 (100 % change in species composition, Ferrier …
- BIN
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Clermont-Ferrand - Annotations ilots urbains actuels - pour création 1897
CNRS/EHESS/Paris Time-Machine - Eric MermetUpdated 14 Jan 2022
… CREACH ( axel.creach@sorbonne-universite.fr ) - Antoine FERRIER ( antoine.ferrier@hotmail.fr ) - Gabriel SIMUNEK ( Gabriel.Simunek@auvergnerhonealpes.fr )
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