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136 datasets for “excedent”
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Résultats et excédents
Mairie de CannesUpdated 19 Oct 2023
Résultats et excédents disponibles pour chaque exercice budgétaire de la Ville de Cannes, depuis 2014.
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Résultats et excédents
Mairie de CannesUpdated 19 Oct 2023
Résultats et excédents disponibles pour chaque exercice budgétaire de la Ville de Cannes, depuis 2014.
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Ecodef 240, L’EXCÉDENT COMMERCIAL LIÉ AUX MATÉRIELS DE GUERRE SE CONTRACTE EN 2022, mars 2024
S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 27 Mar 2024
Ecodef 240, L’EXCÉDENT COMMERCIAL LIÉ AUX MATÉRIELS DE GUERRE SE CONTRACTE EN 2022, mars 2024
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Ecodef 240, L’EXCÉDENT COMMERCIAL LIÉ AUX MATÉRIELS DE GUERRE SE CONTRACTE EN 2022, mars 2024
S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 27 Mar 2024
Ecodef 240, L’EXCÉDENT COMMERCIAL LIÉ AUX MATÉRIELS DE GUERRE SE CONTRACTE EN 2022, mars 2024
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Ecodef Statistiques n°240 : L’EXCÉDENT COMMERCIAL LIÉ AUX MATÉRIELS DE GUERRE SE CONTRACTE EN 2022, mars 2024
S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 27 Mar 2024
Ecodef Statistiques n°240 : L’EXCÉDENT COMMERCIAL LIÉ AUX MATÉRIELS DE GUERRE SE CONTRACTE EN 2022, mars 2024
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- data.gouv.fr
Zones en excédent structurel du 7ème programme d'action "Directive Nitrates" en Bretagne OBSOLETE
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Nov 2025
Cette donnée sera supprimée en Février 2027 Les Zones en Excédent Structurel d’azote lié aux élevages (ZES …
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- WMS
- WFS
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Excédent des produits sur les charges (+/-) des entreprises d'investissements
ACPRUpdated 21 Jun 2026
Excédent des produits sur les charges (+/-) des entreprises d'investissements | Excess of income over expenses (+/-) of investment firms …
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- GEOJSON
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Excédent de ressources du secteur bancaire français (IFRS)
ACPRUpdated 30 Sept 2026
Excédent de ressources du secteur bancaire français (IFRS) | Excess of resources of French banking sector (IFRS) | Excédent de …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Zones d'Excédent Structurel - PAR Nitrates en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 24 Sept 2026
Les Zones en Excédent Structurel d’azote lié aux élevages (ZES, art. R.211-81-1 du Code …
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Indicateurs financiers des opérateurs de l’enseignement supérieur français
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Jan 2024
Ce jeu de données regroupe les principaux indicateurs financiers disponibles pour les opérateurs de l’enseignement supérieur inscrits …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Indicateurs financiers des opérateurs de l’enseignement supérieur français
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Jul 2026
Ce jeu de données regroupe les principaux indicateurs financiers disponibles pour les opérateurs de l’enseignement supérieur inscrits …
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- JSON
- GEOJSON
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Indicateurs financiers des opérateurs de l’enseignement supérieur français
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Jul 2026
Ce jeu de données regroupe les principaux indicateurs financiers disponibles pour les opérateurs de l’enseignement supérieur inscrits …
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
- data.gouv.fr
Données Ecodef 223
S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 3 Apr 2023
En 2021, l'excédent commercial lié aux matériels de guerre est au plus haut depuis 10 ans
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- data.gouv.fr
Communes rurales au sens de la DGE
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 25 Mar 2022
… 3334-8 les communes suivantes, en métropole : - les communes dont la population n'excède pas 2 000 habitants …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Itinéraires de circulation des transports exceptionnels dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 23 Apr 2025
… excéder 120 tonnes pour le réseau "120 tonnes"; - le poids total en charge ne doit pas excéder 94 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Convention annuelle d'objectifs avec une association
Carmen BARBIERUpdated 30 Jun 2026
… La convention est établie pour une durée d'un an, reconductible par tacite reconduction sans excéder trois ans.
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Patrimonio del fideicomiso
Fondo para el Desarrollo de Recursos Humanos (FIDERH)Updated 4 Nov 2025
… públicas y fuente de los recursos, subsidios, donaciones, transferencias, excedentes, inversiones realizadas y aportaciones o subvenciones que reciban.
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Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - Budget EAU
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.
- XML
- data.gouv.fr
Compte Administratif 2018 - budget principal de la Ville de Lisieux
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.
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- data.gouv.fr
Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - budget des Pompes Funèbres Municipales
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.
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