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Search results for etablissement-public-de-cooperation-intercommunale-epci

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232 datasets for “etablissement-public-de-cooperation-intercommunale-epci”

  1. data.gouv.fr

    Adhésion des communes à un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en France métropolitaine et Dom

    Ministère de l'intérieurUpdated 10 Jun 2016

    • XLS
  2. data.gouv.fr

    Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre dans l'Oise (60)

    DDT OiseUpdated 10 Feb 2026

    Communautés de communes et communautés d'agglomérations du département de l'Oise (60)

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  3. data.gouv.fr

    Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 6 May 2022

    Délimitation des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre : communautés d''agglomération, communautés de communes.

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Établissement public de coopération intercommunale (EPCI)

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 10 Jan 2018

    Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est une structure administrative regroupant plusieurs communes permettant d'exercer certaines …

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  5. data.gouv.fr

    Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2019 en Seine-et-Marne.

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 16 Sept 2019

    Périmètre des EPCI au 01/01/2019 - Population INSEE/RP2016 (population en vigueur au 01/01/2019)

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  6. data.gouv.fr

    Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne.

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 7 Jan 2016

    Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en …

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  7. data.gouv.fr

    Liste des Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) issue de l'enquête annuelle SuDocUH

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 18 Mar 2025

    Les EPCI de SuDocUH sont mis à jour par les services déconcentrés DDT(M),DEAL,DRIEA (périmètre communal …

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  8. data.gouv.fr

    Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 20 Mar 2026

    Les EPCI à fiscalité propre ont la forme de communautés de communes, de communautés d'agglomération, de communautés …

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  9. data.gouv.fr

    Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne.

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 9 Jan 2017

    … Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Décoset : nomenclature des services publics

    DécosetUpdated 23 Nov 2022

    • CSV
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  11. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 26 Mar 2026

    Destiné à regrouper des communes pour l'exercice de leurs compétences autour d’un projet de développement local …

    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 15 May 2017

    Objets surfaciques (à partir de la BD Topo de l’IGN) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI …

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  13. data.gouv.fr

    Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne.

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 15 Jan 2018

    … Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …

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  14. data.gouv.fr

    Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) ayant la compétence urbanisme dans la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 9 Jan 2024

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …

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  15. data.gouv.fr

    Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2016

    DDT NièvreUpdated 4 Jan 2017

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …

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  16. data.gouv.fr

    Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2024

    DDT NièvreUpdated 15 Apr 2021

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …

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  17. data.gouv.fr

    Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2017

    DDT NièvreUpdated 7 Aug 2020

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …

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  18. data.gouv.fr

    Décoset : nomenclature des services publics

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 23 Nov 2022

    Décoset : nomenclature des services publics

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  19. data.gouv.fr

    Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2016 - Petite échelle

    DDT NièvreUpdated 7 Aug 2020

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …

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  20. data.gouv.fr

    Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2024 - Petite échelle

    DDT NièvreUpdated 1 Oct 2019

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …

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