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10 datasets for “est-ensemble”
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Délibération Retrait du SEDIF de l'EPT Est Ensemble pour Bobigny et Noisy le Sec
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 13 Oct 2022
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Avis sur le retrait du SEDIF de l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble pour les communes de Bobigny et Noisy le sec
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 26 Oct 2022
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Encadrement des loyers de Est Ensemble
Aymeric DominiqueUpdated 8 Jul 2023
**Encadrement des loyers de Est Ensemble** La loi ELAN du 23 novembre 2018 offre la possibilité de mettre …
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Liste des déchets acceptés en déchèterie CA EST Ensemble
Data IledefranceUpdated 1 Oct 2024
Liste des déchèteries avec détails sur les déchets acceptés ainsi que les horaires d'ouverture. Données produites dans …
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Emplacement des points d'apport volontaire
Est-EnsembleUpdated 2 Jul 2019
Emplacements de tous les points d’apport volontaire pour les déchets non collectés à domicile (ex. : déchèteries, bornes …
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Données essentielles relatives à la commande publique
EST ENSEMBLEUpdated 26 Jul 2024
Depuis le 1er octobre 2018, les administrations publiques qui passent un marché ou un contrat de concession doivent …
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Encadrement des loyers : loyers de référence de toutes les villes encadrées depuis 2019
Loyer ConformeUpdated 2 Nov 2026
… 2022, 2023, 2024, 2025, 2026 | 4 | 1 | 640 | | Est Ensemble | 1er décembre 2021 | 2021, 2022, 2023, 2024, 2025 …
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L’accès des jeunes à l’emploi : construire des parcours, adapter les aides
Cour des comptesUpdated 4 Sept 2017
… dispositifs intensifs. Leur rapport comprend sept cahiers territoriaux : Est-Ensemble, Le Creusot – Montceau-Les-Mines, Limoux, Saint-Étienne …
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Eau - Évolution des prélèvements en eau pour les besoins du territoire parisien
Direction de la Transition Écologique et du Climat - Ville de ParisUpdated 12 Mar 2026
… de m3 pour les besoins du territoire voisin Est-Ensemble. Ces 3,6 millions de m3 ont été …
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Communes à encadrement des loyers (encadrement du niveau des loyers, loi ELAN article 140)
NaistorUpdated 29 Oct 2026
… commune (geo.api.gouv.fr) ; - le territoire (Paris, Est Ensemble, Plaine Commune, Bordeaux, Grenoble-Alpes Métropole, Lille, Lyon …
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