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15 datasets for “espaces-littoraux”
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Autres espaces littoraux - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017
… Autres espaces littoraux constituent un des six objets.
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Autres espaces littoraux - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 29 May 2019
… Autres espaces littoraux constituent un des six objets.
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[DREAL OCCITANIE] SRGITC_typologies d'espaces littoraux
DREAL OccitanieUpdated 12 Aug 2021
… Pour définir les typologies d’espaces littoraux, il a été décidé de choisir une méthode pragmatique basée sur …
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Loi littoral - communes en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 21 Nov 2025
… l'on s’approche du rivage ; - préserver les espaces littoraux fragiles de toute urbanisation ou de toute utilisation …
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Espaces rermarquables - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017
Espaces définis afin de protéger les espaces littoraux fragiles, où seuls les aménagements légers peuvent y être implantés …
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Périmètre d'espace proche du rivage dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 23 Aug 2022
… 146-6, dont les dispositions concernent les espaces littoraux, qui sont notamment désignés par l’article R. 146 …
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Pollution lumineuse en 2020 des plages sableuses de la côte Ouest et Sud de La Réunion - CEDTM
CEDTMUpdated 15 Jan 2026
… FEDER concernant un projet intitulé "VELOUTIER" (Valorisation des Espaces Littoraux de l'Ouest réunionnais pour la ponte des …
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Périmètre d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 7 Dec 2015
… 146-6, dont les dispositions concernent les espaces littoraux, qui sont notamment désignés par l’article R. 146 …
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Coupure d'urbanisation d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 13 Mar 2026
… 146-6, dont les dispositions concernent les espaces littoraux, qui sont notamment désignés par l’article R. 146 …
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Bande de construction de 100 mètres sur le littoral d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Mar 2026
… 146-6, dont les dispositions concernent les espaces littoraux, qui sont notamment désignés par l’article R. 146 …
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Suivi plantations 2020 Cap Champagne et cimetière Saint-Leu – projet VELOUTIER
BorbonicaUpdated 8 Aug 2023
Projet VELOUTIER (Valorisation des Espaces Littoraux de l’Ouest réunionnais pour la ponte des Tortues marines : Impliquer, Eduquer …
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Atlas des zones de submersion marine en Corse du Sud
DDTM Corse-du-SudUpdated 15 Nov 2018
L'Atlas des Zones Submersibles (AZS) de Corse identifie les espaces littoraux potentiellement exposés aux phénomènes de submersion …
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Périmètre d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Manche
DDTM MancheUpdated 17 Jun 2019
… 146-6, dont les dispositions concernent les espaces littoraux, qui sont notamment désignés par l’article R. 146 …
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Projet "Artificialisation du Littoral de la Façade Atlantique" dit ALFA - Cerema / OFB, 2025
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Il vise à identifier, cartographier et analyser les espaces littoraux sensibles à préserver de toute artificialisation, en cohérence …
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Zones basses littorales exposées au risque de submersion marine de la Corse du Sud (2020-2100)
DDTM Corse-du-SudUpdated 15 Nov 2024
… Une étude du BRGM identifie les espaces littoraux potentiellement exposés aux phénomènes de submersion marine en raison de …
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