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15 datasets for “espaces-littoraux”

  1. data.gouv.fr

    Autres espaces littoraux - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017

    … Autres espaces littoraux constituent un des six objets.

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  2. data.gouv.fr

    Autres espaces littoraux - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 29 May 2019

    … Autres espaces littoraux constituent un des six objets.

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  3. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] SRGITC_typologies d'espaces littoraux

    DREAL OccitanieUpdated 12 Aug 2021

    … Pour définir les typologies d’espaces littoraux, il a été décidé de choisir une méthode pragmatique basée sur …

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  4. data.gouv.fr

    Loi littoral - communes en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 21 Nov 2025

    … l'on s’approche du rivage ; - préserver les espaces littoraux fragiles de toute urbanisation ou de toute utilisation …

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  5. data.gouv.fr

    Espaces rermarquables - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017

    Espaces définis afin de protéger les espaces littoraux fragiles, où seuls les aménagements légers peuvent y être implantés …

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  6. data.gouv.fr

    Périmètre d'espace proche du rivage dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 23 Aug 2022

    … 146-6, dont les dispositions concernent les espaces littoraux, qui sont notamment désignés par l’article R. 146 …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Pollution lumineuse en 2020 des plages sableuses de la côte Ouest et Sud de La Réunion - CEDTM

    CEDTMUpdated 15 Jan 2026

    … FEDER concernant un projet intitulé "VELOUTIER" (Valorisation des Espaces Littoraux de l'Ouest réunionnais pour la ponte des …

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  8. data.gouv.fr

    Périmètre d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 7 Dec 2015

    … 146-6, dont les dispositions concernent les espaces littoraux, qui sont notamment désignés par l’article R. 146 …

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  9. data.gouv.fr

    Coupure d'urbanisation d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 13 Mar 2026

    … 146-6, dont les dispositions concernent les espaces littoraux, qui sont notamment désignés par l’article R. 146 …

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  10. data.gouv.fr

    Bande de construction de 100 mètres sur le littoral d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Mar 2026

    … 146-6, dont les dispositions concernent les espaces littoraux, qui sont notamment désignés par l’article R. 146 …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Suivi plantations 2020 Cap Champagne et cimetière Saint-Leu – projet VELOUTIER

    BorbonicaUpdated 8 Aug 2023

    Projet VELOUTIER (Valorisation des Espaces Littoraux de l’Ouest réunionnais pour la ponte des Tortues marines : Impliquer, Eduquer …

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  12. data.gouv.fr

    Atlas des zones de submersion marine en Corse du Sud

    DDTM Corse-du-SudUpdated 15 Nov 2018

    L'Atlas des Zones Submersibles (AZS) de Corse identifie les espaces littoraux potentiellement exposés aux phénomènes de submersion …

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  13. data.gouv.fr

    Périmètre d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Manche

    DDTM MancheUpdated 17 Jun 2019

    … 146-6, dont les dispositions concernent les espaces littoraux, qui sont notamment désignés par l’article R. 146 …

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  14. data.gouv.fr

    Projet "Artificialisation du Littoral de la Façade Atlantique" dit ALFA - Cerema / OFB, 2025

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Il vise à identifier, cartographier et analyser les espaces littoraux sensibles à préserver de toute artificialisation, en cohérence …

  15. data.gouv.fr

    Zones basses littorales exposées au risque de submersion marine de la Corse du Sud (2020-2100)

    DDTM Corse-du-SudUpdated 15 Nov 2024

    … Une étude du BRGM identifie les espaces littoraux potentiellement exposés aux phénomènes de submersion marine en raison de …

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