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Search results for espaces-economiques

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19 datasets for “espaces-economiques”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    EEE : Espace économique européen

    Updated 23 Sept 2026

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. data.gouv.fr

    Localisation des espaces économiques (étiquettes)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Espaces économique du Pays de Brest. **Thématique **Activité économique **Producteur **ADEUPa **Attributions **Source de données Pays de Brest …

    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
  3. data.gouv.fr

    2013-33 - Premiers titres de séjour communautaires et titres Espace économique européen en métropole

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la …

    • XLS
  4. data.gouv.fr

    2013-23 - Admission au séjour des ressortissants de pays tiers à l’Union européenne à vingt sept, à l’Espace économique européen, à la Confédération suisse (métropole)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2014

    Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)

    • XLS
  5. data.gouv.fr

    Emprises des espaces économiques

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Espaces économiques du Pays de Brest. Couche constituée dans le cadre de la mise en place du Système …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
  6. data.gouv.fr

    2014-43 - Premiers titres de séjour communautaires et titres - Espace économique européen

    Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016

    Le droit au séjour par type de carte : Titre communautaire

    • XLS
  7. data.gouv.fr

    15055 - Premiers titres de séjour communautaires et titres - Espace économique européen

    Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016

    Ces titres s’adressent aux ressortissants de l’UE qui en font la demande et aux membres de …

    • XLS
  8. data.gouv.fr

    Activité temporaire en France d’entrepreneurs de spectacles établis hors de France

    Ministère de la CultureUpdated 13 Nov 2026

    … Compréhension du numéro de dossier : * IE signifie que le déclarant est établi dans l'espace économique européen (EEE …

    • CSV
  9. Opendatasoft hubLive preview

    Activité temporaire en France d’entrepreneurs de spectacles établis hors de France

    Ministère de la CultureUpdated 16 Jun 2026

    Règle de diffusion des données : le tableau n’intègre que les informations au statut "transmis". Contenu de la …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. data.gouv.fr

    L'admission au séjour des ressortissants de pays tiers à l'Union européenne à 27

    DELETED DELETEDUpdated 5 Nov 2014

    L'admission au séjour des ressortissants de pays tiers à l'Union européenne à 27, à l'Espace …

    • XLS
  11. Opendatasoft hubLive preview

    Communes par territoire de projet de la Collectivité Territoriale de Corse

    Collectivité de CorseUpdated 31 Mar 2022

    … Un territoire de projet est un espace économique, social et physique sur lequel un projet de territoire s …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. data.gouv.fr

    15009 - Admission au séjour des ressortissants de pays tiers

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Feb 2016

    … à l’Union européenne, aux pays de l’Espace économique européen et à la Confédération suisse, après avoir …

    • XLS
  13. data.gouv.fr

    15071 - Aides au retour volontaire et aides au retour humanitaire

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Dec 2023

    … autre État partie à l’accord sur l’Espace économique européen ou de la Confédération suisse et les …

    • XLS
  14. Opendatasoft hubLive preview

    Fonds stratégique pour le développement de la presse (FSDP)

    Ministère de la CultureUpdated 3 Jul 2024

    … de l’Union européenne ou parties à l’Espace économique européen, dont les projets se rapportent à une …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  15. data.gouv.fr

    Fonds stratégique pour le développement de la presse (FSDP)

    Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026

    … de l’Union européenne ou parties à l’Espace économique européen, dont les projets se rapportent à une …

    • CSV
    • XLSX
    • JSON
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
    • DOCX
  16. data.gouv.fr

    Enjeux SRADDET_Carte d'excellence économique et rayonnement régional

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … appui au développement économique * sraddet_esp_eco_restruc = Espaces économiques à restructurer et requalifier en priorité * sraddet_zae …

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    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  17. data.gouv.fr

    L'observation au service de l'optimisation des zones d’activités économiques

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 3 Jul 2026

    … en proposant de mieux connaître et optimiser les espaces économiques existants plutôt que d’en consommer de nouveaux …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Nb de groupes dont le parent ultime est dans l'EEE

    ACPRUpdated 21 Jun 2026

    … NB de groupe actifs, Zone géographique de référence: Espace économique européen | CL_ACPR_ACTIVITE - Activtés: Not significant, CL …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  19. Opendatasoft hubLive preview

    Nb de groupes dont le parent ultime est hors de l'EEE

    ACPRUpdated 21 Jun 2026

    … Hors espace économique européen | CL_ACPR_ACTIVITE - Activtés: Not significant, CL_ACPR_CATEGORIE - Catégorie: Autorisation data, CL_ACPR …

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    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
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