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19 datasets for “espaces-economiques”
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EEE : Espace économique européen
Updated 23 Sept 2026
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Localisation des espaces économiques (étiquettes)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Espaces économique du Pays de Brest. **Thématique **Activité économique **Producteur **ADEUPa **Attributions **Source de données Pays de Brest …
- ARCGIS
- SHP
- WMS
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2013-33 - Premiers titres de séjour communautaires et titres Espace économique européen en métropole
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la …
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2013-23 - Admission au séjour des ressortissants de pays tiers à l’Union européenne à vingt sept, à l’Espace économique européen, à la Confédération suisse (métropole)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2014
Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)
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- data.gouv.fr
Emprises des espaces économiques
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Espaces économiques du Pays de Brest. Couche constituée dans le cadre de la mise en place du Système …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
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2014-43 - Premiers titres de séjour communautaires et titres - Espace économique européen
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016
Le droit au séjour par type de carte : Titre communautaire
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15055 - Premiers titres de séjour communautaires et titres - Espace économique européen
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016
Ces titres s’adressent aux ressortissants de l’UE qui en font la demande et aux membres de …
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Activité temporaire en France d’entrepreneurs de spectacles établis hors de France
Ministère de la CultureUpdated 13 Nov 2026
… Compréhension du numéro de dossier : * IE signifie que le déclarant est établi dans l'espace économique européen (EEE …
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Activité temporaire en France d’entrepreneurs de spectacles établis hors de France
Ministère de la CultureUpdated 16 Jun 2026
Règle de diffusion des données : le tableau n’intègre que les informations au statut "transmis". Contenu de la …
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L'admission au séjour des ressortissants de pays tiers à l'Union européenne à 27
DELETED DELETEDUpdated 5 Nov 2014
L'admission au séjour des ressortissants de pays tiers à l'Union européenne à 27, à l'Espace …
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Communes par territoire de projet de la Collectivité Territoriale de Corse
Collectivité de CorseUpdated 31 Mar 2022
… Un territoire de projet est un espace économique, social et physique sur lequel un projet de territoire s …
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15009 - Admission au séjour des ressortissants de pays tiers
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Feb 2016
… à l’Union européenne, aux pays de l’Espace économique européen et à la Confédération suisse, après avoir …
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15071 - Aides au retour volontaire et aides au retour humanitaire
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Dec 2023
… autre État partie à l’accord sur l’Espace économique européen ou de la Confédération suisse et les …
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Fonds stratégique pour le développement de la presse (FSDP)
Ministère de la CultureUpdated 3 Jul 2024
… de l’Union européenne ou parties à l’Espace économique européen, dont les projets se rapportent à une …
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Fonds stratégique pour le développement de la presse (FSDP)
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
… de l’Union européenne ou parties à l’Espace économique européen, dont les projets se rapportent à une …
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Enjeux SRADDET_Carte d'excellence économique et rayonnement régional
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… appui au développement économique * sraddet_esp_eco_restruc = Espaces économiques à restructurer et requalifier en priorité * sraddet_zae …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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L'observation au service de l'optimisation des zones d’activités économiques
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 3 Jul 2026
… en proposant de mieux connaître et optimiser les espaces économiques existants plutôt que d’en consommer de nouveaux …
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Nb de groupes dont le parent ultime est dans l'EEE
ACPRUpdated 21 Jun 2026
… NB de groupe actifs, Zone géographique de référence: Espace économique européen | CL_ACPR_ACTIVITE - Activtés: Not significant, CL …
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Nb de groupes dont le parent ultime est hors de l'EEE
ACPRUpdated 21 Jun 2026
… Hors espace économique européen | CL_ACPR_ACTIVITE - Activtés: Not significant, CL_ACPR_CATEGORIE - Catégorie: Autorisation data, CL_ACPR …
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