Search results for espace-boise-classe-ebc
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9 datasets for “espace-boise-classe-ebc”
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Surfaces classées au titre des espaces boisés classés (EBC) du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023
Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves, boisements et bosquets repérés au document graphique F2 "Plan …
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Espaces Boisés Classés (EBC) surfaciques dans les Documents d''Urbanisme du Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 19 Jun 2025
En France, en application de l'article L. 113-1 [archive] du Code de l'urbanisme, les plans …
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Espaces Boisés Classés (EBC) linéaires dans les Documents d''Urbanisme du Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 19 Jun 2025
En France, en application de l'article L. 113-1 [archive] du Code de l'urbanisme, les plans …
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Espace boisé classé (EBC) sur la commune d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 22 May 2026
L'espace boisé classé (EBC) est un outil du plan local d'urbanisme (PLU, PLUi) qui permet de …
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Espace boisé classé (EBC) sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 22 May 2026
L'espace boisé classé (EBC) est un outil du plan local d'urbanisme (PLU, PLUi) qui permet de …
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - modification n°1 approuvée le 19/01/2026
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …
- ZIP
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - approuvé le 14/10/2024
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 14 Oct 2024
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d …
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ESPACE BOISÉ CLASSÉ EN ESSONNE
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 9 Jan 2020
… Le classement en espace boisé classé (EBC) interdit les changements d'affectation ou les modes d'occupation du …
- INCONNU
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Massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 24 Oct 2023
… Le défrichement est INTERDIT dans les Espace Boisé Classé (EBC – L.113-2 du CU) et les espaces …
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