Search results for emplacements-reserves
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71 datasets for “emplacements-reserves”
- data.gouv.fr
Emplacements réservés (PLU)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-VelayUpdated 10 Nov 2023
Emplacements réservés (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Emplacement réservés GIG-GIC
Ville de CastelnaudaryUpdated 11 Apr 2017
Localisation des emplacements de stationnement réservés GIG-GIC. Cette base est mise à jour par la Ville de …
- GEOJSON
- KMZ
- CSV
- data.gouv.fr
Emplacement réservés aux deux roues
Ville de LevalloisUpdated 26 Aug 2021
Liste des places réservées au stationnement des deux roues sur le territoire de la Ville de Levallois.
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Emplacement réservé délimité en application de l'article L. 151-41 1° du code de l'urbanisme (surfacique)
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
Données représentant l'ensemble des emplacements réservés définis au règlement graphique (pièce 4.2.1 B). Les destinations …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Emplacement réservé délimité en application de l'article L. 151-41 1° du code de l'urbanisme (linéaire)
Grand Paris Grand EstUpdated 9 Jun 2026
Données représentant l'ensemble des emplacements réservés définis au règlement graphique (pièce 4.2.1 B). Les destinations …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Emplacements réservés et servitudes de localisation du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023
Emplacements réservés distingués en quatre types (voies publiques, ouvrages publics, installations d’intérêt général, espaces verts et continuités …
- CSV
- data.gouv.fr
Emplacements réservés pour la mixité sociale (ERS) du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023
Emplacements où les constructions sont autorisées dans la mesure où elles respectent le programme de logements / hébergements indiqué …
- CSV
- data.gouv.fr
Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux sous-traités ou à la commune.
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 31 May 2024
… Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux sous-traités ou à la commune …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Numéro associé aux équipements réseaux / emplacements réservés du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… pour les numéros d'emplacement réservé pour voirie Cercle : pour les numéros d'emplacement réservé pour cheminement piéton …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Emplacement réservé du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… RESERVE, EVTYPE Pour avoir une vision globale des Equipements réseaux et emplacements réservés, associer la fiche Numéro associé …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour logements
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Emplacements réservés pour logements Version du PLU mise en compatibilité le …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics
Département des Hauts-de-SeineUpdated 1 Jun 2016
… Délimitation des zones soumises à des règles spéciales appelées "emplacements réservés" (article L. 123-1-8° du Code …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics
Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Feb 2026
Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics Délimitation des zones soumises à des règles …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour voie
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Emplacements réservés pour voie Version du PLU votée par le Conseil …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour équipement
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Emplacements réservés pour équipement Version du PLU votée par le Conseil …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics
Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Feb 2026
Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics * * * Délimitation des zones soumises à des règles …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour logements
Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Emplacements réservés pour logements** Version du PLU mise en compatibilité le …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour voie
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Emplacements réservés pour voie** Version du PLU votée par le Conseil …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour équipement
Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Emplacements réservés pour équipement** Version du PLU votée par le Conseil …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLUi-Emplacements réservés
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
Donnée représentant les emplacements réservés : Servitudes foncières réservant des terrains pour des projets d’utilité publique Territoires MEL …
- OGC API FEATURES
- OGC:WMS