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35 datasets for “emissions-polluantes”
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Activités des établissements du Registre français des émissions polluantes - France métropolitaine et DROM
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 26 Aug 2026
… janvier 2008, relatif à la déclaration annuelle des émissions polluantes des installations classées soumises à autorisation et enregistrement …
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Évaluation des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre totales de la région Île-de-France en 2015
AirparifUpdated 17 Sept 2018
Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (PM10 - NOx équivalent NO2 - SOx équivalent SO2 - PM2,5 …
- GEOJSON
- XML
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Evaluation des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre totales par EPCI de la région Ile-de-France en 2012
DELETED DELETEDUpdated 16 Jul 2018
Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (PM10 - NOx équivalent NO2 - SOx équivalent SO2 - PM2,5 …
- XML
- data.gouv.fr
Données émissions (polluants de l'air et gaz à effet de serre) à l'échelle de la région et de l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI)
Atmo FranceUpdated 5 Nov 2024
L’inventaire des émissions est une description spatiale et temporelle des quantités de polluants et de gaz à …
- WFS
- OTHER
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Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) - Rapportage 2022
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 19 Nov 2021
Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de …
- GML+XML
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Déclaration verdissement flotte VL - Décret 2020-1726
DEPARTEMENT DE LA SAVOIEUpdated 12 Dec 2024
En application du II de l'article D. 224-15-13 du code de l'environnement susvisé, les …
- XLSX
- data.gouv.fr
Registre français des émissions polluantes - Prelevements - CU Grand Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
Ce registre des rejets et des transferts de polluants (RRTP) est un inventaire national : * Des substances chimiques et …
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Registre français des émissions polluantes - Emissions - CU Grand Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
Ce registre des rejets et des transferts de polluants (RRTP) est un inventaire national : * Des substances chimiques et …
- URL
- CSV
- data.gouv.fr
Registre français des émissions polluantes - Production Déchets-CU Grand Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
Ce registre des rejets et des transferts de polluants (RRTP) est un inventaire national : * Des substances chimiques et …
- URL
- CSV
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Registre français des émissions polluantes - Production Déchets
Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'ÉnergieUpdated 30 Nov 2017
Ce registre des rejets et des transferts de polluants (RRTP) est un inventaire national : Des substances chimiques et …
- CSV
- JSON
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Registre Français des émissions polluantes
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 19 Apr 2021
Ce registre des rejets et des transferts de polluants (RRTP) est un inventaire national : - des substances chimiques et …
- HTML
- ZIP
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Registre français des émissions polluantes - Production Déchets - CC VAL2C
Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'ÉnergieUpdated 20 Nov 2023
Ce registre des rejets et des transferts de polluants (RRTP) est un inventaire national à la maille du …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Etablissements concernés par règlement E-PRTR ou par la directive IED - Rapportage 2022 - France métropolitaine et DROM
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 6 Dec 2023
Le registre de l'UE sur les sites industriels est un flux de données qui collecte des informations …
- GML
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Etablissements concernés par la Directive sur les émissions industrielles - Rapportage 2017 - France métropolitaine et DROM
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 26 Aug 2026
La directive relative aux émissions industrielles (IED) définit au niveau européen une approche intégrée de la prévention et …
- ZIP
- data.gouv.fr
Emissions annuelles de CO2
EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 30 Apr 2025
… Ces données sont publiées annuellement dans le registre des émissions polluantes - [outils géorisques](https://www.georisques.gouv.fr …
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- JSON
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Prélèvements en eau et/ou rejets d'eau des établissements IREP
Ministère de la Transition EcologiqueUpdated 10 Jun 2025
Le dossier Registre des Emissions Polluantes (IREP) met à la disposition du public un grand nombre d'informations …
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[DREAL OCCITANIE] Incinérateurs en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 3 Jun 2025
… Elle comporte des lien html vers le registre des émissions polluantes (IREP) et la base nationale des installations …
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Déchets dangereux (2016-2019)
SextantUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Données présentant les informations relatives aux émissions polluantes des installations industrielles (IREP). Les …
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Emissions de polluants atmosphériques tous secteurs d'activité confondus des EPCI de la région Grand Est - 2017
ATMO Grand EstUpdated 28 Nov 2023
Estimation des émissions tous secteurs d'activité confondus des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 - Oxydes d …
- WFS
- data.gouv.fr
Emissions de polluants atmosphériques tous secteurs d'activité confondus des EPCI de la région Grand Est - 2018
ATMO Grand EstUpdated 28 Nov 2023
Estimation des émissions tous secteurs d'activité confondus des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 - Oxydes d …
- WFS