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17 datasets for “elections-professionnelles”
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Elections professionnelles dans la fonction publique territoriale
DELETED DELETEDUpdated 22 Jan 2016
Bases de données sur les élections professionnelles dans la fonction publique territoriale à partir de celles de 2014.
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Participation aux élections professionnelles au Conseil Départemental des Côtes d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Participation aux élections professionnelles au Conseil Départemental des Côtes d'Armor en nombre de voix par commission. (Commission …
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Résultats des élections professionnelles au Conseil Départemental des Côtes d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Résultats des élections professionnelles au Conseil Départemental des Côtes d'Armor en nombre de voix par commission. (Commission …
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Elections professionnelles au sein de la ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 26 Oct 2026
Résultats des élections professionnelles depuis 2008. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence …
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Résultats des élections professionnelles pour les CAP et les CCP dans la fonction publique de l'État en 2018
Ministères économiques et financiersUpdated 21 Jun 2019
Du 29 novembre au 6 décembre 2018, les agents de la FPE ont élu leurs représentants du personnel …
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Résultats des élections professionnelles pour les CAP et les CCP dans la fonction publique de l'État en 2018
DGAFPUpdated 21 Jun 2019
Du 29 novembre au 6 décembre 2018, les agents de la FPE ont élu leurs représentants du personnel …
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Résultats des élections professionnelles - période 2009-2012
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 4 May 2018
Ces données proviennent de l’exploitation des procès-verbaux des **élections professionnelles CE, DP et DUP** qui se …
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Résultats des élections professionnelles pour les comités techniques dans la fonction publique en 2014
DGAFPUpdated 13 Dec 2018
… Les élections professionnelles se sont déroulées pour la première fois simultanément dans l’ensemble de la fonction publique …
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Résultats des élections professionnelles pour les comités techniques dans la fonction publique en 2018
DGAFPUpdated 27 Mar 2019
… Entre le 29 novembre et le 6 décembre 2018, les élections professionnelles se sont déroulées pour la deuxième …
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Résultats des élections professionnelles pour les comités techniques dans la fonction publique en 2014
Direction Générale de l'Administration et de la Fonction PubliqueUpdated 13 Dec 2018
… Les élections professionnelles se sont déroulées pour la première fois simultanément dans l’ensemble de la fonction publique …
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Résultats des élections professionnelles pour les comités techniques dans la fonction publique en 2018
Direction Générale de l'Administration et de la Fonction PubliqueUpdated 27 Mar 2019
… Entre le 29 novembre et le 6 décembre 2018, les élections professionnelles se sont déroulées pour la deuxième …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Résultats des élections professionnelles - période 2017-2020
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026
Ces données proviennent de l'exploitation des procès-verbaux des élections professionnelles CE, DP, DUP et CSE qui …
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Résultats des élections professionnelles pour les CAP dans la fonction publique de l'État et la fonction publique territoriale en 2014
DGAFPUpdated 13 Dec 2018
… Les élections professionnelles se sont déroulées pour la première fois simultanément dans l’ensemble de la fonction publique …
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Résultats des élections professionnelles pour les CAP dans la fonction publique de l'État et la fonction publique territoriale en 2014
Direction Générale de l'Administration et de la Fonction PubliqueUpdated 13 Dec 2018
… Les élections professionnelles se sont déroulées pour la première fois simultanément dans l’ensemble de la fonction publique …
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Résultats des élections professionnelles - période 2021-2024
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026
Ces données proviennent de l'exploitation des procès-verbaux des élections professionnelles du CSE qui se sont déroulées …
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Résultats des élections professionnelles - période 2013-2016
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026
Ces données proviennent de l’exploitation des procès-verbaux des **élections professionnelles CE, DP et DUP** qui se …
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Établissements dotés d'un Comité social et économique (CSE) - France
Ministère du TravailUpdated 3 Nov 2026
… Ce jeu de données recense, pour chaque établissement identifié par son SIRET, la dernière élection professionnelle connue ayant …
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