Search results for droit-d-usage

Zone à vocation agricole de Guyane

DAAF de GUYANE · Updated 6 Dec 2017

… exception de CAMOPI et d'AWALA où les zones sont situées dans des zones de droit d'usage.

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Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE

Premier ministre · Updated 8 Apr 2024

… Un droit d'usage et d'habitation viager, plus limité qu'un usufruit, n'est par ailleurs évalué …

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Nouvelle-Aquitaine : Forêt usagère de La Teste-de-Buch

DREAL Nouvelle Aquitaine · Updated 24 May 2017

… C'est une forêt privée gérée selon des droits d’usage (Droits établis à partir de 1468 et …

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Carte des établissements labellisés "Qualité Tourisme"

Région Île-de-France · Updated 1 Jan 2016

Liste et géolocalisation des établissements/prestataires franciliens titulaires du droit d'usage de la marque "Qualité Tourisme". La …

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Recensement des arrêtés de circulation relatifs aux poids lourds et au TMD sur l'agglomération de Grenoble

DREAL Auvergne-Rhône-Alpes · Updated 15 Apr 2016

… Auvergne-Rhône-Alpes) et de disposer des droits d'usage de la BDTOPO de l'IGN voir http …

SERVITUDES RELATIVES AUX FORÊTS DITES DE PROTECTION INSTITUÉES EN APPLICATION DES ARTICLES L. 141-1 à L. 141-7 DU CODE FORESTIER EN ESSONNE

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNE · Updated 17 Apr 2019

… exploitation, l'exercice du pâturage et des droits d'usage, les fouilles et extractions de matériaux ainsi que …

SUP A7 - Servitudes relatives aux forêts dites de protection en Meurthe-et-Moselle

Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle · Updated 8 Oct 2019

… exploitation, l'exercice du pâturage et des droits d'usage, les fouilles et extractions de matériaux ainsi que …

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SUP A7 - Servitudes relatives aux forêts dites de protection en Meurthe-et-Moselle

Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle · Updated 13 Nov 2024

… exploitation, l'exercice du pâturage et des droits d'usage, les fouilles et extractions de matériaux ainsi que …

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SUP A7 - Servitudes relatives aux forêts dites de protection en Meurthe-et-Moselle (Zone de protection)

Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle · Updated 8 Oct 2019

… exploitation, l'exercice du pâturage et des droits d'usage, les fouilles et extractions de matériaux ainsi que …

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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 en Pas-de-Calais

DDTM Pas-de-Calais · Updated 14 Dec 2022

… exploitation, l'exercice du pâturage et des droits d'usage, les fouilles et extractions de matériaux ainsi que …

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Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7

DDTM Manche · Updated 1 Dec 2021

… exploitation, l'exercice du pâturage et des droits d'usage, les fouilles et extractions de matériaux ainsi que …

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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7 en Pas-de-Calais

DDTM Pas-de-Calais · Updated 14 Dec 2022

… exploitation, l'exercice du pâturage et des droits d'usage, les fouilles et extractions de matériaux ainsi que …

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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7

DDTM Manche · Updated 12 Jul 2021

… exploitation, l'exercice du pâturage et des droits d'usage, les fouilles et extractions de matériaux ainsi que …

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Forêts de protection - servitude A7 - Haut-Rhin

Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) · Updated 22 Sept 2025

… exploitation, l'exercice du pâturage et des droits d'usage, les fouilles et extractions de matériaux ainsi que …

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Les forêts de protection en Île-de-France (SUP A7)

Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France · Updated 18 May 2022

… exploitation, l'exercice du pâturage et des droits d'usage, les fouilles et extractions de matériaux ainsi que …

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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 dans les Pyrénées Orientales

DDTM Pyrénées-Orientales · Updated 7 Oct 2019

… exploitation, l'exercice du pâturage et des droits d'usage, les fouilles et extractions de matériaux ainsi que …

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Servitudes A7 : Zones de protection des forêts protégées (assiettes des servitudes) - Haute-Garonne

DDT Haute-Garonne · Updated 18 Aug 2017

… exploitation, l'exercice du pâturage et des droits d'usage, les fouilles et extractions de matériaux ainsi que …

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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7 dans les Pyrénées Orientales

DDTM Pyrénées-Orientales · Updated 7 Oct 2019

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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 - Forêts de protection

Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) · Updated 30 Nov 2017

… exploitation, l'exercice du pâturage et des droits d'usage, les fouilles et extractions de matériaux ainsi que …

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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7 - Forêts de protection

Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) · Updated 30 Nov 2017

… exploitation, l'exercice du pâturage et des droits d'usage, les fouilles et extractions de matériaux ainsi que …

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