Search results for donnes-ouvertes
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41 datasets for “donnes-ouvertes”
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Présidents de Communauté d'agglomération de Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
gabaris pour une fiche de métadonnées
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Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.
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Zone touristique internationale (ZTI) de Dijon 2016
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Arrêté du 25 juillet 2016 délimitant une zone touristique internationale à Dijon en application de l'article L …
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sites et sols pollués en Bourgogne-Franche-Comté (donnée à la commune)
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Extraction de décembre 2017 de la base de données nationale BASOL. Données à la commune avec localisation du …
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Zones sismiques en Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Zones sismiques définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité …
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Zones couvertes par un MNT au pas de 1 m en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données présentées sous forme de mosaïques présentant les zones couvertes par un MNT au pas de 1 m …
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Aléa sismique par commune en région Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Aléa sismique par commune en BFC. Les zones sont définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre …
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Contrats de transition écologique (CTE) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Contrats de transition écologique (CTE) suivis par la DREAL, données à jour de juillet 2019. Un contrat de …
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Sites de Bourgogne-Franche-Comté inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données mises à jour en février 2021. Il appartient à chaque Etat d'identifier et de délimiter les …
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Recensement des zones de mesures compensatoires pour les zones naturelles des projets routiers en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Un projet d’aménagement impacte l’environnement et la législation actuelle préconise de prévoir des zones réservées pour …
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Zones sensibles à l'eutrophysation en Bourgogne-Franche-Comté (Directive ERU)
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Périmètre des zones définies comme étant sensibles à l'eutrophysation conformément à la Directive Européenne Eaux Résiduelles Urbaines …
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Sous-bassins administratifs DCE
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le …
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Réseau 2018 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Localisation 2018 des stations de suivi de la qualité de l'eau - Programme de surveillance DCE (Directive Cadre …
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Etat eaux superficielles par sous-secteurs de la BD Carthage en région Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Sur le même principe que les fiches qualité par station ESU, la DREAL BFC a produit 8 fiches …
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Etat des lieux 2013 des eaux superficielles en région Bourgogne Franche Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données en provenance des agences de l'eau Loire-Bretagne , Seine-Normandie et Rhône-Méditerranée. Sélection des masses …
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Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie Bourgogne-Franche-Comté du bassin Seine-Normandie
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données en provenance de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie. Sélection des masses d'eau se trouvant …
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Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie Bourgogne-Franche-Comté du bassin Rhône-Méditerrannée
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données en provenance de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerrannée. Sélection des masses d'eau se trouvant …
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Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie Bourgogne-Franche-Comté du bassin Loire-Bretagne
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données en provenance de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne. Sélection des masses d'eau se trouvant …
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Masses d'Eau superficielles en Bourgogne-Franche-Comté (MESU)
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Identification des masses d'eau superficielles situées en région Bourgogne-Franche-Comté et sur ses abords (notamment une …
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Petites régions naturelles de Bourgogne
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Périmètres des petites régions naturelles issues de l'étude Inventaire des Zones Humides de Bourgogne élaborée en 1999 …
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