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39 datasets for “donnees-territoriales”
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Composition communale région Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 23 Aug 2024
Composition communale. Géographie au 01/01/2024
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Bassins de mobilité en Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 18 Jan 2026
Délimitation des bassins de mobilité par la Région Occitanie
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Lycées d'Occitanie cartographie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 11 Jan 2019
Couche des établissements scolaires de compétence régionale (lycées).
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Listes des cantons électoraux d'Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Jan 2024
Cette donnée représente tous les cantons électoraux de la région Occitanie Pyrénées Méditerranée au 1er janvier 2024
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Périmètre des EPCI concernés par un contrat de ville
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
Ce jeu de données présente les périmètre des EPCI de la Région Occitanie concernés par un contrat de …
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Inventaire Traitements RGPD_2024
Région OccitanieUpdated 13 Jun 2024
La Région Occitanie a choisi, dans une volonté de transparence, de publier uniquement le registre de ses traitements …
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Données 3D financées par la Région Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 11 Sept 2025
Données 3D financées par la Région Occitanie sur les ports, aéroports et zones d'activités du territoire. Ces …
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Inventaire Traitements RGPD_2024
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Jun 2024
La Région Occitanie a choisi, dans une volonté de transparence, de publier uniquement le registre de ses traitements …
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Présidents et coordonnées des EPCI
Département du GersUpdated 21 Jul 2020
Liste des présidentes et présidents des EPCI dont certaines communes sont gersoises (incluant donc la CC des 2 …
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Inventaire des haies et formations végétales linéaires du Gers
Département du GersUpdated 30 Jun 2016
Couche vectorielle linéarisée des haies réalisée conjointement par le Département, la DDT 32 et l'IGN. Numérisation obtenue …
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Données essentielles de conventions de subvention 2019
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 18 Jan 2022
Données essentielles de conventions de subvention 2019, du conseil départemental de la Mayenne, attribuées aux organismes de droit …
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Evolution des communes et EPCI du Gers entre 2002 et 2015
Département du GersUpdated 1 Mar 2016
-Traitement à partir de la base BANATIC (Base Nationale sur l'Intercommunalité) et de la couche géographique GEOFLA …
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Données territoriales pour le diagnostic des schémas directeurs IRVE
Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et RégiesUpdated 14 Dec 2023
Données statistiques à l'échelle de la commune (sources INSEE) pour estimer le besoin en points de charge …
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Catalogue des données utilisées par le Système d'information Géographique du Pays de Châteaugiron Communauté
Pays de Châteaugiron CommunautéUpdated 14 Dec 2023
Catalogue des données utilisées par le Système d'Information Géographique du Pays de Châteaugiron Communauté. Compatible avec Open …
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Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 24 Aug 2018
La Politique de la ville fédère l’ensemble des partenaires institutionnels, économiques, associatifs, et inscrit dans un document …
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Départements d'Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 26 Jan 2022
Ce jeu de données fait partie du "référentiel géographique" Opendatasoft. Ces données sont utilisées dans nos processeurs et …
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Scot Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Jan 2021
Le SCoT est un document de planification permettant aux collectivités locales de mettre en cohérence et coordonner les …
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Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Jul 2017
Créées par la Loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire du 4 février 1995 …
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Domaines skiables de Haute Savoie 2017-2020
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
Domaines skiables de Haute Savoie 2017-2020 Skiable74 Ponctuel des communes ayant un ou des domaines skiables Ce …
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Communes concernées par un contrat de ville
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
Le contrat de ville est le cadre d'actions de la politique de la ville, issude la loi …
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