Skip to content
Open Data Finder

Search results for donnees-sous-licence

Filters

65 datasets for “donnees-sous-licence”

  1. data.gouv.fr

    Fond de plan topo issue de Open Street Map avec feuille de style Qgis (données sous licence ODbL) Projection EPSG:2154

    DELETED DELETEDUpdated 2 Aug 2019

    … 1 7z par thème avec sa feuille de style Données sous licence ODbL

    • JPG
    • 7Z
  2. data.gouv.fr

    EBM

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 25 Oct 2025

    EuroBoundaryMap (EBM) est une base de données géographiques sans couture à l'échelle 1:100 000 couvrant 61 …

  3. data.gouv.fr

    DONNEE - Batiment pour projet VMS

    Région GRAND ESTUpdated 12 May 2026

    … supervision sécurité des établissements scolaires. Couche mis à niveau en fonction des besoins. Données sous licence ouverte Etalab

  4. data.gouv.fr

    DONNEE - Territoire autorité organisatrice de transport AOM 2024

    Région GRAND ESTUpdated 14 May 2026

    … varying COLLATE pg_catalog."default", nom_epci character varying COLLATE pg_catalog."default", Données sous licence ouverte Etalab

  5. data.gouv.fr

    DONNEE - Site pour projet VMS

    Région GRAND ESTUpdated 14 May 2026

    … supervision sécurité des établissements scolaires. Couche mis à niveau en fonction des besoins. Données sous licence ouverte Etalab

  6. data.gouv.fr

    Cartes des régions et départements issus d'OpenStreetMap

    OpenStreetMapUpdated 25 Sept 2018

    … Ils ont été produits à partir de données sous licence ODbL issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs …

    • SVG
  7. data.gouv.fr

    DONNEE - Bassin de mobilité 2024

    Région GRAND ESTUpdated 14 May 2026

    … nom du bassin Données sous licence ouverte Etalab

  8. data.gouv.fr

    DONNEE - Compte administratif 2021 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 12 May 2026

    … https://www.collectivites-locales.gouv.fr Données sous licence ouverte Etalab

  9. data.gouv.fr

    DONNEE - Compte administratif 2022 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 12 May 2026

    … https://www.collectivites-locales.gouv.fr Données sous licence ouverte Etalab

  10. data.gouv.fr

    DONNEE - DONNEE - Budget supplémentaire 2022 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 12 May 2026

    … https://www.collectivites-locales.gouv.fr Données sous licence ouverte Etalab

  11. data.gouv.fr

    DONNEE - Compte administratif 2023 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 12 May 2026

    … https://www.collectivites-locales.gouv.fr Données sous licence ouverte Etalab

  12. data.gouv.fr

    DONNEE - Compte administratif 2020 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 14 Apr 2026

    … Totem : [https://www.collectivites-locales.gouv.fr](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/) Données sous licence ouverte Etalab

    • XML
    • PDF
  13. data.gouv.fr

    DONNEE - Budget primitif 2022 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 31 Jan 2022

    … https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/savoir-lire-un-flux-budgetaire Données sous licence ouverte Etalab

    • PDF
    • XML
  14. data.gouv.fr

    DONNEE - Infrastructure agro-écologique Bosquet

    Région GRAND ESTUpdated 14 May 2026

    … pour le dossier. Couche est complétée au fur et à mesure des saisies. Données sous licence ouverte Etalab

  15. data.gouv.fr

    DONNEE - Infrastructure agro-écologique Haie

    Région GRAND ESTUpdated 14 May 2026

    … pour le dossier. Couche est complétée au fur et à mesure des saisies. Données sous licence ouverte Etalab

  16. data.gouv.fr

    DONNEE - Infrastructure agro-écologique Arbre interparcellaire

    Région GRAND ESTUpdated 14 May 2026

    … pour le dossier. Couche est complétée au fur et à mesure des saisies. Données sous licence ouverte Etalab

  17. data.gouv.fr

    DONNEE - Budget primitif 2021 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 15 Apr 2021

    … https://www.collectivites-locales.gouv.fr/26-savoir-lire-flux-budgetaire Données sous licence ouverte Etalab

    • XML
    • PDF
  18. data.gouv.fr

    DONNEE - Compte administratif 2020 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 12 May 2026

    … https://www.collectivites-locales.gouv.fr/26-savoir-lire-flux-budgetaire Données sous licence ouverte Etalab

  19. Opendatasoft hubLive preview

    Réseaux interurbains dans le Puy de Dôme (GTFS ROUTE)- Ville de Clermont-Ferrand

    Région Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 30 Oct 2026

    … Réseau interurbain du Puy-de-Dôme Réseau interurbain Cars Région Express Jeu de données sous licence ODbL Trouvez …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  20. Opendatasoft hubLive preview

    Réseaux interurbains dans le Puy de Dôme (GTFS ROUTE)- Ville de Clermont-Ferrand

    Région Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 30 Oct 2026

    … Réseau interurbain du Puy-de-Dôme Réseau interurbain Cars Région Express Jeu de données sous licence ODbL Trouvez …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
“donnees-sous-licence” datasets · Open Data Finder