Search results for donnees-sous-licence
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65 datasets for “donnees-sous-licence”
- data.gouv.fr
Fond de plan topo issue de Open Street Map avec feuille de style Qgis (données sous licence ODbL) Projection EPSG:2154
DELETED DELETEDUpdated 2 Aug 2019
… 1 7z par thème avec sa feuille de style Données sous licence ODbL
- JPG
- 7Z
- data.gouv.fr
EBM
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 25 Oct 2025
EuroBoundaryMap (EBM) est une base de données géographiques sans couture à l'échelle 1:100 000 couvrant 61 …
- data.gouv.fr
DONNEE - Batiment pour projet VMS
Région GRAND ESTUpdated 12 May 2026
… supervision sécurité des établissements scolaires. Couche mis à niveau en fonction des besoins. Données sous licence ouverte Etalab
- data.gouv.fr
DONNEE - Territoire autorité organisatrice de transport AOM 2024
Région GRAND ESTUpdated 14 May 2026
… varying COLLATE pg_catalog."default", nom_epci character varying COLLATE pg_catalog."default", Données sous licence ouverte Etalab
- data.gouv.fr
DONNEE - Site pour projet VMS
Région GRAND ESTUpdated 14 May 2026
… supervision sécurité des établissements scolaires. Couche mis à niveau en fonction des besoins. Données sous licence ouverte Etalab
- data.gouv.fr
Cartes des régions et départements issus d'OpenStreetMap
OpenStreetMapUpdated 25 Sept 2018
… Ils ont été produits à partir de données sous licence ODbL issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs …
- SVG
- data.gouv.fr
DONNEE - Bassin de mobilité 2024
Région GRAND ESTUpdated 14 May 2026
… nom du bassin Données sous licence ouverte Etalab
- data.gouv.fr
DONNEE - Compte administratif 2021 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 12 May 2026
… https://www.collectivites-locales.gouv.fr Données sous licence ouverte Etalab
- data.gouv.fr
DONNEE - Compte administratif 2022 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 12 May 2026
… https://www.collectivites-locales.gouv.fr Données sous licence ouverte Etalab
- data.gouv.fr
DONNEE - DONNEE - Budget supplémentaire 2022 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 12 May 2026
… https://www.collectivites-locales.gouv.fr Données sous licence ouverte Etalab
- data.gouv.fr
DONNEE - Compte administratif 2023 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 12 May 2026
… https://www.collectivites-locales.gouv.fr Données sous licence ouverte Etalab
- data.gouv.fr
DONNEE - Compte administratif 2020 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 14 Apr 2026
… Totem : [https://www.collectivites-locales.gouv.fr](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/) Données sous licence ouverte Etalab
- XML
- data.gouv.fr
DONNEE - Budget primitif 2022 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 31 Jan 2022
… https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/savoir-lire-un-flux-budgetaire Données sous licence ouverte Etalab
- XML
- data.gouv.fr
DONNEE - Infrastructure agro-écologique Bosquet
Région GRAND ESTUpdated 14 May 2026
… pour le dossier. Couche est complétée au fur et à mesure des saisies. Données sous licence ouverte Etalab
- data.gouv.fr
DONNEE - Infrastructure agro-écologique Haie
Région GRAND ESTUpdated 14 May 2026
… pour le dossier. Couche est complétée au fur et à mesure des saisies. Données sous licence ouverte Etalab
- data.gouv.fr
DONNEE - Infrastructure agro-écologique Arbre interparcellaire
Région GRAND ESTUpdated 14 May 2026
… pour le dossier. Couche est complétée au fur et à mesure des saisies. Données sous licence ouverte Etalab
- data.gouv.fr
DONNEE - Budget primitif 2021 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 15 Apr 2021
… https://www.collectivites-locales.gouv.fr/26-savoir-lire-flux-budgetaire Données sous licence ouverte Etalab
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DONNEE - Compte administratif 2020 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 12 May 2026
… https://www.collectivites-locales.gouv.fr/26-savoir-lire-flux-budgetaire Données sous licence ouverte Etalab
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Réseaux interurbains dans le Puy de Dôme (GTFS ROUTE)- Ville de Clermont-Ferrand
Région Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 30 Oct 2026
… Réseau interurbain du Puy-de-Dôme Réseau interurbain Cars Région Express Jeu de données sous licence ODbL Trouvez …
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