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Search results for donnees-foncieres

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26 datasets for “donnees-foncieres”

  1. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

    • WFS
    • KMZ
    • JSON
    • DXF
    • SHP
  2. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

    • WFS
    • KMZ
    • JSON
    • DXF
    • SHP
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Cadastre : Parcelles sans correspondance avec les données des fichiers fonciers

    Rennes MétropoleUpdated 1 Mar 2014

    … cadastrales pour lesquelles il n'existe pas de donnée foncière rattachée issue des fichiers fonciers cadastraux (Majic 3 …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. data.gouv.fr

    Cadastre : Parcelles sans correspondance avec les données des fichiers fonciers

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Mar 2014

    … cadastrales pour lesquelles il n'existe pas de donnée foncière rattachée issue des fichiers fonciers cadastraux (Majic 3 …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Prix du foncier constructible et logements autorisés

    Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026

    … https://fonciris.fr/donnees/foncier-constructible **Citer** : Fonciris (2026), « Prix du foncier constructible et logements autorisés », version 1 …

    • PDF
    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Référentiel foncier public de Guyane en 2016

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    … Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public" (PDF).

    • ZIP
    • PDF
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  7. data.gouv.fr

    Référentiel foncier public de Guyane en 2015

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    … Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public" (PDF).

    • ZIP
    • PDF
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  8. data.gouv.fr

    Référentiel foncier public de Guyane en 2014

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    … Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public de 2013" (PDF).

    • ZIP
    • PDF
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  9. data.gouv.fr

    Référentiel foncier public de Guyane en 2013

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    … Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public de 2013" (PDF).

    • ZIP
    • PDF
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  10. data.gouv.fr

    Référentiel foncier public de Guyane en 2017

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    … Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public" (PDF).

    • ZIP
    • PDF
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  11. Opendatasoft hubLive preview

    Sites référencés dans Cartofriches - CEREMA

    CEREMAUpdated 29 Jan 2024

    Contexte : le dispositif Cartofriches Le besoin principal auquel souhaite répondre Cartofriches est l' aide au recensement les friches …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. data.gouv.fr

    Sites référencés dans Cartofriches

    CeremaUpdated 7 Oct 2026

    ### Contexte : le dispositif Cartofriches Le besoin principal auquel souhaite répondre Cartofriches est l'**aide au recensement les friches …

    • OTHER
    • CSV
    • GPKG
  13. data.gouv.fr

    Foncier public mobilisable pour de l’implantation de panneaux photovoltaïques en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … de l’implantation de panneaux photovoltaïques Croisement des données foncières et de caractéristiques des sols afin d’étudier …

    • ESRI SHAPEFILE
    • WFS
    • WMS
  14. Opendatasoft hubLive preview

    Sites référencés dans Cartofriches

    CeremaUpdated 17 Apr 2026

    Lien vers la fiche source ### Contexte : le dispositif Cartofriches Le besoin principal auquel souhaite répondre Cartofriches est l …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  15. data.gouv.fr

    Foncier Forestier

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 25 Oct 2022

    OPenIG distribue à **ses adhérents ayants droit** la donnée Foncier Forestier (donnée cadastrale non-anonymisée avec croisement Edigeo …

    • HTML
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Parcelles des grands propriétaires fonciers sur Rennes Métropole

    Rennes MétropoleUpdated 9 Apr 2026

    … EBR Les parcelles proviennent du PCI vecteur de octobre 2025 et sur les données foncière en date du …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. data.gouv.fr

    Parcelles des grands propriétaires fonciers sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 9 Apr 2026

    … EBR Les parcelles proviennent du PCI vecteur de octobre 2025 et sur les données foncière en date du …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    DVF+ open-data

    CeremaUpdated 7 Apr 2026

    … en savoir plus sur "DVF+ open-data"**](https://datafoncier.cerema.fr/donnees/autres-donnees-foncieres/dvfplus-open-data)

    • HTML
    • CSV
    • SQL
  19. Opendatasoft hubLive preview

    DVF+ open-data

    CeremaUpdated 17 Apr 2026

    … en savoir plus sur "DVF+ open-data"**](https://datafoncier.cerema.fr/donnees/autres-donnees-foncieres/dvfplus-open-data)

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  20. data.gouv.fr

    Demande de valeurs foncières agrégée à la mutation (DVF+) sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    … Cerema (DVF+)](https://datafoncier.cerema.fr/donnees/autres-donnees-foncieres/dvfplus-open-data). \- ce jeu contient un enregistrement …

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    • JSON
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