Search results for donnees-foncieres
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26 datasets for “donnees-foncieres”
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- Opendatasoft hubLive preview
Cadastre : Parcelles sans correspondance avec les données des fichiers fonciers
Rennes MétropoleUpdated 1 Mar 2014
… cadastrales pour lesquelles il n'existe pas de donnée foncière rattachée issue des fichiers fonciers cadastraux (Majic 3 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Cadastre : Parcelles sans correspondance avec les données des fichiers fonciers
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Mar 2014
… cadastrales pour lesquelles il n'existe pas de donnée foncière rattachée issue des fichiers fonciers cadastraux (Majic 3 …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Prix du foncier constructible et logements autorisés
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
… https://fonciris.fr/donnees/foncier-constructible **Citer** : Fonciris (2026), « Prix du foncier constructible et logements autorisés », version 1 …
- CSV
- data.gouv.fr
Référentiel foncier public de Guyane en 2016
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public" (PDF).
- ZIP
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Référentiel foncier public de Guyane en 2015
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public" (PDF).
- ZIP
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Référentiel foncier public de Guyane en 2014
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public de 2013" (PDF).
- ZIP
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Référentiel foncier public de Guyane en 2013
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public de 2013" (PDF).
- ZIP
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Référentiel foncier public de Guyane en 2017
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public" (PDF).
- ZIP
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- Opendatasoft hubLive preview
Sites référencés dans Cartofriches - CEREMA
CEREMAUpdated 29 Jan 2024
Contexte : le dispositif Cartofriches Le besoin principal auquel souhaite répondre Cartofriches est l' aide au recensement les friches …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Sites référencés dans Cartofriches
CeremaUpdated 7 Oct 2026
### Contexte : le dispositif Cartofriches Le besoin principal auquel souhaite répondre Cartofriches est l'**aide au recensement les friches …
- OTHER
- CSV
- GPKG
- data.gouv.fr
Foncier public mobilisable pour de l’implantation de panneaux photovoltaïques en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… de l’implantation de panneaux photovoltaïques Croisement des données foncières et de caractéristiques des sols afin d’étudier …
- ESRI SHAPEFILE
- WFS
- WMS
- Opendatasoft hubLive preview
Sites référencés dans Cartofriches
CeremaUpdated 17 Apr 2026
Lien vers la fiche source ### Contexte : le dispositif Cartofriches Le besoin principal auquel souhaite répondre Cartofriches est l …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Foncier Forestier
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 25 Oct 2022
OPenIG distribue à **ses adhérents ayants droit** la donnée Foncier Forestier (donnée cadastrale non-anonymisée avec croisement Edigeo …
- HTML
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Parcelles des grands propriétaires fonciers sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 9 Apr 2026
… EBR Les parcelles proviennent du PCI vecteur de octobre 2025 et sur les données foncière en date du …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Parcelles des grands propriétaires fonciers sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 9 Apr 2026
… EBR Les parcelles proviennent du PCI vecteur de octobre 2025 et sur les données foncière en date du …
- CSV
- JSON
- ZIP
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DVF+ open-data
CeremaUpdated 7 Apr 2026
… en savoir plus sur "DVF+ open-data"**](https://datafoncier.cerema.fr/donnees/autres-donnees-foncieres/dvfplus-open-data)
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- CSV
- SQL
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DVF+ open-data
CeremaUpdated 17 Apr 2026
… en savoir plus sur "DVF+ open-data"**](https://datafoncier.cerema.fr/donnees/autres-donnees-foncieres/dvfplus-open-data)
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Demande de valeurs foncières agrégée à la mutation (DVF+) sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… Cerema (DVF+)](https://datafoncier.cerema.fr/donnees/autres-donnees-foncieres/dvfplus-open-data). \- ce jeu contient un enregistrement …
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