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12 datasets for “document-urbanisme”
- data.gouv.fr
Représentation géographique des différents documents d'urbanisme validés
DDTM MancheUpdated 11 Oct 2019
Représentation géographique des différents documents d'urbanisme validés
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Documents d'urbanisme dans l'Oise (60)
DDT OiseUpdated 7 Apr 2026
Avancement et état des documents d'urbanisme dans le département de l'Oise : carte communale, PLU ou PLUI
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Commune de Lagrave | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lagrave (81131). Il contient les …
- ZIP
- data.gouv.fr
Embouchure du Rhône 1936 - Orthophotographies anciennes du littoral
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1936 sur l'embouchure du Rhône, redressées sur la …
- ZIP
- MICROSOFT EXCEL
- data.gouv.fr
Commune de Fénols | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 6 Apr 2022
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Fénols (81090). Il contient les …
- ZIP
- data.gouv.fr
Nomenclature des prescriptions surfaciques des PLU au format CNIG
KadataUpdated 14 Feb 2022
Extrait du tableau p.27 du document de description des [Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d …
- CSV
- data.gouv.fr
Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale de la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 23 Mar 2018
Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2019
Localisation à la commune des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale, concernant …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Orthophotographies anciennes du littoral des Alpes Maritimes_1924
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1924 sur le littoral des Alpes Maritimes, redressées sur …
- ZIP
- MICROSOFT EXCEL
- Opendatasoft hubLive preview
Périmètre divers PLU
Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019
Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Servitudes PLU
Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019
Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Plan de zonage du PLU
Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019
Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API