Search results for dispositif-denormandie
Filters
6 datasets for “dispositif-denormandie”
- data.gouv.fr
Simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE »
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… le simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE ». Ce simulateur vous permet de déterminer si le …
- JSON
- CSS
- XML
- data.gouv.fr
Liste des communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Aug 2026
… le cadre de la revitalisation des territoires (exemple : dispositif Denormandie dans l’ancien). **Informations sur le producteur : **Ce …
- XLSX
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Logement - Liste des communes selon le zonage ABC
Ministère de la transition écologiqueUpdated 5 Jun 2026
… le dispositif Denormandie : plafonds de loyers et de ressources des locataires. le dispositif Loc'Avantages : plafonds de ressources …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Logement - Liste des communes selon le zonage ABC
Région Île-de-FranceUpdated 5 Jun 2026
… périmètre géographique d'éligibilité et plafonds de loyers et de ressources des locataires. * le dispositif Denormandie : plafonds de …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Liste des communes selon le zonage ABC
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Jul 2026
… périmètre géographique d'éligibilité et plafonds de loyers et de ressources des locataires. * le dispositif Denormandie : plafonds de …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 13 Jun 2025
… le cadre de la revitalisation des territoires (exemple : dispositif Denormandie dans l’ancien). Informations sur le producteur : Ce …
- ZIP