Search results for dispositif-de-financement
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12 datasets for “dispositif-de-financement”
- data.gouv.fr
Règlement de l'aide aux communes
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Livret A4 recensant les dispositifs de soutien du Département au bénéfice des communes et groupements de communes
- DOC
- data.gouv.fr
OPCO et financement de la formation IA en France
BILANDECOMPETENCESCPF.FRUpdated 27 Oct 2026
Panorama des 11 OPCO et de leurs dispositifs de financement applicables aux formations en intelligence artificielle. Pour chaque …
- CSV
- data.gouv.fr
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2019
Haute Autorité de santéUpdated 20 Feb 2020
… Par ailleurs, ils sont diffusés au grand public et inclus dans des dispositifs de financement à la qualité …
- CSV
- data.gouv.fr
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2025
Haute Autorité de santéUpdated 3 Feb 2026
… Par ailleurs, ils sont diffusés au grand public et certains sont inclus dans des dispositifs de financement à …
- XLSX
- data.gouv.fr
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2021
Haute Autorité de santéUpdated 31 Jan 2022
… Par ailleurs, ils sont diffusés au grand public et inclus dans des dispositifs de financement à la qualité …
- XLSX
- data.gouv.fr
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2022
Haute Autorité de santéUpdated 19 Dec 2023
… Par ailleurs, ils sont diffusés au grand public et certains sont inclus dans des dispositifs de financement à …
- XLSX
- data.gouv.fr
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2023
Haute Autorité de santéUpdated 10 Jan 2025
… Par ailleurs, ils sont diffusés au grand public et certains sont inclus dans des dispositifs de financement à …
- XLSX
- data.gouv.fr
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2024
Haute Autorité de santéUpdated 15 Jan 2025
… Par ailleurs, ils sont diffusés au grand public et certains sont inclus dans des dispositifs de financement à …
- XLSX
- data.gouv.fr
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2020
Haute Autorité de santéUpdated 26 Mar 2021
… Par ailleurs, ils sont diffusés au grand public et inclus dans des dispositifs de financement à la qualité …
- XLSX
- data.gouv.fr
Les micro-folies en Hauts-de-France (2023 et 2024)
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
… Dernières données décembre 2024 (le dispositif de financement des Micro-Folies est suspendu depuis décembre 2024 par le …
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
- WWW:DOWNLOAD-1.0-FTP--DOWNLOAD
- data.gouv.fr
Guide méthodologique d'inventaire de Friches
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 11 Sept 2026
… Plusieurs dispositifs de financement et d’appui à l’ingénierie contribuent à la réhabilitation de ces espaces déjà …
- data.gouv.fr
Projet d'Initiative Citoyenne de Roubaix
Métropole Européenne de LilleUpdated 21 Oct 2026
… et de réalisation de l’action, le dispositif de financement, le comité instructeur, le type de porteur, la …
- OGC API FEATURES
- OGC:WMS
- OGC:WFS
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