Search results for directive-nitrates

Eaux souterraine Directive Nitrates 91/676/CEE

SIG-GR · Updated 7 Jul 2025

Stations de mesure de nitrates en relation avec la Directive nitrates visant à réduire les nitrates dans les …

Eaux de surface Directive Nitrates 91/676/CEE

SIG-GR · Updated 7 Jul 2025

Stations de mesure de nitrates en relation avec la Directive nitrates visant à réduire les nitrates dans les …

Zones vulnérables [Directives Nitrates]

SIG-GR · Updated 7 Jul 2025

… national comme zone vulnérable conformément à l'article 3, paragraphe 2 de la Directive Nitrates 91/676/CEE.

Concentrations en nitrates des eaux souterraines

SIG-GR · Updated 7 Jul 2025

Stations de mesure de nitrates en relation avec la Directive nitrates visant à réduire les nitrates dans les …

Concentrations en nitrates des eaux de surface

SIG-GR · Updated 7 Jul 2025

Sont affichées les teneurs moyennes en nitrates mesurées dans les eaux de surface des 16 stations de surveillance …

Rapportage Directive Nitrates 2012

Système d'Information sur l'Eau · Updated 2 Oct 2026

Le rapportage Nitrates 2012

• WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK

Révision des zones vulnérables prévue par la Directive Nitrates (DIREN BOURGOGNE)

Updated 17 Nov 2003

Lien vers la fiche source Rôle de la DIREN : elle suit l'évolution de la teneur en nitrates …

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Bilan des contrôles au titre de la Directive Nitrates dans les exploitations agricoles en Bretagne

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne · Updated 18 Sept 2025

… Seuls les principaux items de contrôles Directive Nitrates associés aux mesures réglementaires des 5e et 6e programme d …

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Zones vulnérables de la directive Nitrates – délimitation infra–communale.– Isère

DDT de l'Isère · Updated 28 Aug 2026

Les zones Vulnérables sont instaurées en deux temps : – par un premier arrêté portant désignation des communes incluses en …

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Zones d’actions complémentaires du 7ème programme d'action "Directive Nitrates" en Bretagne OBSOLETE

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne · Updated 21 Nov 2025

Cette donnée sera supprimée en Février 2027 Les Zones d’Actions Complémentaires (ZAC) sont incluses dans les Zones …

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Zones d'Actions Renforcées du 7ème programme d'action "Directive Nitrates" en Bretagne OBSOLETE

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne · Updated 21 Nov 2025

Cette donnée sera supprimée en Février 2027 Ce jeu de données représente les communes totalement ou partiellement en …

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Zones en excédent structurel du 7ème programme d'action "Directive Nitrates" en Bretagne OBSOLETE

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne · Updated 21 Nov 2025

Cette donnée sera supprimée en Février 2027 Les Zones en Excédent Structurel d’azote lié aux élevages (ZES …

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Bassin versant du ru de Beaulche

DDT Yonne · Updated 6 Oct 2026

Table du bassin versant du ru de Baulche utilisée pour la directive nitrates dans la carto dynamique Geo …

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Réseau de suivi nitrates zone vulnérable hors captage AEP

Updated 18 Nov 2003

Lien vers la fiche source Directive nitrates. Remarque : cette donnée est décrite de manière précise sur le site …

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Réseau de suivi phytosanitaire de la nappe de la Vistrenque

Updated 19 Nov 2003

Lien vers la fiche source Directive nitrates. Remarque : cette donnée est décrite de manière précise sur le site …

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Zones à forte charge azotée dans le département de l'Orne

Direction Départementale des Territoires de l'Orne · Updated 5 Sept 2022

… Forte Charge Azotée définies dans l'arrêté préfectoral du 30 juin 2009 en application de la Directive Nitrate

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Réseau de suivi nitrates zone vulnérable hors captage AEP de la nappe villafranchienne de Mauguio-lunel

Updated 19 Nov 2003

Lien vers la fiche source Directive nitrates. Remarque : cette donnée est décrite de manière précise sur le site …

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Programme d'actions national nitrates : périodes minimales d'interdiction d'épandage

Ministère de la Transition écologique · Updated 9 Sept 2025

## Directive "Nitrates" et programme d'actions national **[La directive 91/676/CEE](http://eur-lex.europa.eu/FR …

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Zones d’Actions Complémentaires en Vendée

DDTM Vendée · Updated 3 Aug 2016

Directive « Nitrates » : dans les bassins versants situés en amont de prises d’eau superficielle destinée à la consommation …

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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2014/2015 - Eaux souterraines - France entière

Système d'Information sur l'Eau · Updated 2 Oct 2026

La directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « nitrates », vise à protéger la qualité de …

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