Search results for demandes-de-brevets
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16 datasets for “demandes-de-brevets”
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Publications de demandes de brevets 2020
Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 17 Aug 2021
Ce jeu de données met à disposition les principales informations bibliographiques sur les publications de demandes de brevets …
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Publications de demandes de brevets 2020
INPIUpdated 17 Aug 2021
Ce jeu de données met à disposition les principales informations bibliographiques sur les publications de demandes de brevets …
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Demandes de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
… Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet …
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Demandes de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
… Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet …
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Demandes de brevets
Ministère chargé de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
… Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet …
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Demandes de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
… Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet …
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Les brevets français à l'INPI et l'OEB
Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 1 Feb 2017
… Il s’agit de la base des publications de demandes de brevets et de délivrances de brevets en …
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Les brevets français à l'INPI et l'OEB où la région de l'inventeur est La Réunion
Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 1 Feb 2017
… Il s’agit de la base des publications de demandes de brevets et de délivrances de brevets en …
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Les brevets français à l'INPI et l'OEB où la région de l'inventeur est la Guadeloupe
Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 28 Jan 2021
… Il s’agit de la base des publications de demandes de brevets et de délivrances de brevets en …
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Les brevets français à l'INPI et l'OEB
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017
… Il s’agit de la base des publications de demandes de brevets et de délivrances de brevets en …
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Les brevets à l'INPI et l'OEB
Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 29 Jun 2019
… Il s’agit de la base des publications de demandes de brevets et de délivrances de brevets en …
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Déposants des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
… Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties …
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Déposants des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
… Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties …
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Déposants des brevets
Ministère chargé de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
… Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties …
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Déposants des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
… Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties …
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Indicateurs incidence SRADDET : Démographie, équilibre et attractivités des territoires
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025
… mobilité internationale en établissement public * Nombre de demandes de brevet publiées à l'INPI par des personnes morales
- EXCEL NON STRUCTURÉ