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16 datasets for “demandes-de-brevets”

  1. data.gouv.fr

    Publications de demandes de brevets 2020

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 17 Aug 2021

    Ce jeu de données met à disposition les principales informations bibliographiques sur les publications de demandes de brevets …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Publications de demandes de brevets 2020

    INPIUpdated 17 Aug 2021

    Ce jeu de données met à disposition les principales informations bibliographiques sur les publications de demandes de brevets …

    • CSV
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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Demandes de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

    … Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet …

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  4. data.gouv.fr

    Demandes de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

    … Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Demandes de brevets

    Ministère chargé de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    … Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet …

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  6. data.gouv.fr

    Demandes de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    … Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Les brevets français à l'INPI et l'OEB

    Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 1 Feb 2017

    … Il s’agit de la base des publications de demandes de brevets et de délivrances de brevets en …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Les brevets français à l'INPI et l'OEB où la région de l'inventeur est La Réunion

    Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 1 Feb 2017

    … Il s’agit de la base des publications de demandes de brevets et de délivrances de brevets en …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Les brevets français à l'INPI et l'OEB où la région de l'inventeur est la Guadeloupe

    Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 28 Jan 2021

    … Il s’agit de la base des publications de demandes de brevets et de délivrances de brevets en …

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  10. data.gouv.fr

    Les brevets français à l'INPI et l'OEB

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017

    … Il s’agit de la base des publications de demandes de brevets et de délivrances de brevets en …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Les brevets à l'INPI et l'OEB

    Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 29 Jun 2019

    … Il s’agit de la base des publications de demandes de brevets et de délivrances de brevets en …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Déposants des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

    … Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties …

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  13. data.gouv.fr

    Déposants des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

    … Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Déposants des brevets

    Ministère chargé de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    … Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties …

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  15. data.gouv.fr

    Déposants des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    … Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties …

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  16. data.gouv.fr

    Indicateurs incidence SRADDET : Démographie, équilibre et attractivités des territoires

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025

    … mobilité internationale en établissement public * Nombre de demandes de brevet publiées à l'INPI par des personnes morales

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    • EXCEL NON STRUCTURÉ
“demandes-de-brevets” datasets · Open Data Finder