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141 datasets for “delegataire”
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Délégataire des aides à la Pierre en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
Délégataire des aides à la Pierre : EPCI ayant pris la gestion des aides à la pierre à savoir …
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Organismes délégataires des aides à la pierre en Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 7 Feb 2025
… Dans ce cas, l’instruction est maintenue à la DDTM et le délégataire est chargé des choix stratégiques …
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2019-2023 - Contrats publics SemBreizh
SemBreizh / Région BretagneUpdated 16 Jan 2025
Ce jeu de données expose les données essentielles de la commande publique publiées sur le profil acheteur de …
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Délégataires de compétence sur les aides au logements (ANAH) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 1 Jan 2017
… Ces collectivités sont appelés délégataires de compétence. La délégation de compétence comprend la gestion des aides à la …
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2019-2023 - Contrats publics SemBreizh
Région BretagneUpdated 16 Jan 2025
Ce jeu de données expose les données essentielles de la commande publique publiées sur le profil acheteur de …
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[DREAL OCCITANIE] Délégataires à la pierre
DREAL OccitanieUpdated 15 Apr 2026
… La délégation des aides à la pierre engage juridiquement l’État délégant et la collectivité délégataire pour six …
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Délégations territoriales en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Mise à jour au 13/09/2018 - Les services territoriaux portent, sur leur territoire, les enjeux des Directions …
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Actions principales des exploitants
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Principales actions réalisées par les délégataires du service « Assainissement » en 2016 et 2017.
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Attribution de la concession : délégation de service public relative à la la gestion et l'exploitation des équipements sportifs et de loisirs du golf de Moliets-et-Maâ
Syndicat Mixte d'aménagement du golf de Moliets-et-MaâUpdated 9 May 2025
Le Syndicat Mixte d'aménagement du golf de Moliets-et-Maâ confie au Délégataire, qui l'accepte, la …
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Répertoire des plateformes territoriales de données
DELETED DELETEDUpdated 1 Oct 2022
… plateformes de données (plus ou moins ouvertes) mises en place par les acteurs territoriaux (collectivités, groupements, délégataires, etc)
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Modalités de gestion et titulaires DSP assainissement
GPS&OUpdated 15 Oct 2026
Identification des délégataires du service public en charge de l'exploitation des réseaux l'assainissement pour l'ensemble …
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Modalités de gestion et titulaires DSP eau potable
GPS&OUpdated 14 Oct 2026
Identification des délégataires du service public en charge de l'approvisionnement en eau potable pour l'ensemble des …
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Donnée statistiques transport
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBEUpdated 28 Aug 2026
… du réseau urbain de transport Trans Sud (données venant principalement des rapports d'activités remis par les délégataires).
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Casinos d'Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 23 Aug 2022
Liste des casinos sur la commune d'Antibes Juan-les-Pins et leurs délégataires pour l'exploitation des …
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GTFS Urbain de la zone Sud
Martinique TransportUpdated 23 Jun 2026
… horaires du Réseau Urbain de la zone Sud (CAESM) Martinique, tel que géré par le délégataire Mobilité SUD.
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Offres de services bus de la CUB
DELETED DELETEDUpdated 5 Oct 2017
… Ce fichier est fourni par le délégataire de service Keolis
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Patrimoine d'exploitation
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
… systèmes d’assainissement exploités par la CACL et ses délégataires. Les données sont valables pour l’année 2017.
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Nogent-le-Rotrou offre théorique mobilité réseau urbain
Nosbus (Nogent-le-Rotrou)Updated 30 Jul 2025
… Nogent-le-Rotrou est publié directement par le délégataire et accessible sur https://transport.data.gouv.fr/datasets …
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Offre de transport - Communauté d'Agglomération le Grand Narbonne
Le Grand Narbonne Communauté d'AgglomérationUpdated 5 Dec 2025
… Les données contiennent les shapes Les données GTFS ont été fournies par le délégataire. Les mises à jour …
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Carte Délégation Aides à la Pierre CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 12 Aug 2025
… La délégation des aides à la pierre engage juridiquement l’État délégant et la collectivité délégataire pour six …
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