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Search results for delegataire

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141 datasets for “delegataire”

  1. data.gouv.fr

    Délégataire des aides à la Pierre en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    Délégataire des aides à la Pierre : EPCI ayant pris la gestion des aides à la pierre à savoir …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Organismes délégataires des aides à la pierre en Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 7 Feb 2025

    … Dans ce cas, l’instruction est maintenue à la DDTM et le délégataire est chargé des choix stratégiques …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WFS
  3. Opendatasoft hubLive preview

    2019-2023 - Contrats publics SemBreizh

    SemBreizh / Région BretagneUpdated 16 Jan 2025

    Ce jeu de données expose les données essentielles de la commande publique publiées sur le profil acheteur de …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. data.gouv.fr

    Délégataires de compétence sur les aides au logements (ANAH) en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 1 Jan 2017

    … Ces collectivités sont appelés délégataires de compétence. La délégation de compétence comprend la gestion des aides à la …

    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    2019-2023 - Contrats publics SemBreizh

    Région BretagneUpdated 16 Jan 2025

    Ce jeu de données expose les données essentielles de la commande publique publiées sur le profil acheteur de …

    • CSV
    • JSON
  6. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Délégataires à la pierre

    DREAL OccitanieUpdated 15 Apr 2026

    … La délégation des aides à la pierre engage juridiquement l’État délégant et la collectivité délégataire pour six …

    • ESRI SHAPEFILE
  7. data.gouv.fr

    Délégations territoriales en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Mise à jour au 13/09/2018 - Les services territoriaux portent, sur leur territoire, les enjeux des Directions …

    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Actions principales des exploitants

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Principales actions réalisées par les délégataires du service « Assainissement » en 2016 et 2017.

    • CSV
    • JSON
    • XLS
  9. data.gouv.fr

    Attribution de la concession : délégation de service public relative à la la gestion et l'exploitation des équipements sportifs et de loisirs du golf de Moliets-et-Maâ

    Syndicat Mixte d'aménagement du golf de Moliets-et-MaâUpdated 9 May 2025

    Le Syndicat Mixte d'aménagement du golf de Moliets-et-Maâ confie au Délégataire, qui l'accepte, la …

    • PDF
  10. data.gouv.fr

    Répertoire des plateformes territoriales de données

    DELETED DELETEDUpdated 1 Oct 2022

    … plateformes de données (plus ou moins ouvertes) mises en place par les acteurs territoriaux (collectivités, groupements, délégataires, etc)

    • CSV
  11. Opendatasoft hubLive preview

    Modalités de gestion et titulaires DSP assainissement

    GPS&OUpdated 15 Oct 2026

    Identification des délégataires du service public en charge de l'exploitation des réseaux l'assainissement pour l'ensemble …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. Opendatasoft hubLive preview

    Modalités de gestion et titulaires DSP eau potable

    GPS&OUpdated 14 Oct 2026

    Identification des délégataires du service public en charge de l'approvisionnement en eau potable pour l'ensemble des …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. data.gouv.fr

    Donnée statistiques transport

    COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBEUpdated 28 Aug 2026

    … du réseau urbain de transport Trans Sud (données venant principalement des rapports d'activités remis par les délégataires).

    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Casinos d'Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 23 Aug 2022

    Liste des casinos sur la commune d'Antibes Juan-les-Pins et leurs délégataires pour l'exploitation des …

    • CSV
    • XLSX
  15. data.gouv.fr

    GTFS Urbain de la zone Sud

    Martinique TransportUpdated 23 Jun 2026

    … horaires du Réseau Urbain de la zone Sud (CAESM) Martinique, tel que géré par le délégataire Mobilité SUD.

    • GTFS-RT
    • GTFS
  16. data.gouv.fr

    Offres de services bus de la CUB

    DELETED DELETEDUpdated 5 Oct 2017

    … Ce fichier est fourni par le délégataire de service Keolis

  17. data.gouv.fr

    Patrimoine d'exploitation

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    … systèmes d’assainissement exploités par la CACL et ses délégataires. Les données sont valables pour l’année 2017.

    • CSV
    • JSON
    • XLS
  18. Opendatasoft hubLive preview

    Nogent-le-Rotrou offre théorique mobilité réseau urbain

    Nosbus (Nogent-le-Rotrou)Updated 30 Jul 2025

    … Nogent-le-Rotrou est publié directement par le délégataire et accessible sur https://transport.data.gouv.fr/datasets …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  19. data.gouv.fr

    Offre de transport - Communauté d'Agglomération le Grand Narbonne

    Le Grand Narbonne Communauté d'AgglomérationUpdated 5 Dec 2025

    … Les données contiennent les shapes Les données GTFS ont été fournies par le délégataire. Les mises à jour …

    • GTFS-RT
    • GTFS
  20. data.gouv.fr

    Carte Délégation Aides à la Pierre CD76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 12 Aug 2025

    … La délégation des aides à la pierre engage juridiquement l’État délégant et la collectivité délégataire pour six …

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