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Servitudes de dégagement des aérodromes

Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Corse · Updated 1 Jan 2007

Servitudes de dégagement des aérodromes

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Zones de dégagement (éléments linéaires) liées aux servitudes T5 (Aérodromes) en France (000), au 17/05/2022

Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir · Updated 13 May 2022

Les zones de dégagement sont définies par des paliers de hauteurs à respecter. Pour voir ces hauteurs (par …

• INCONNU
• WMS
• WFS

Hauteurs à partir du niveau de la mer, des zones de dégagement (éléments ponctuelles) liées aux servitudes T5 (Aérodromes) en France (000), au 13/05/2022

Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir · Updated 13 May 2022

Les hauteurs de dégagement sont définies sur des paliers à respecter. Pour voir ces hauteurs (par rapport au …

• INCONNU
• WMS
• WFS

Servitude aéronautique de dégagement

Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) · Updated 24 Feb 2016

Servitude aéronautique de dégagement et de balisage instituée en application des articles L. 281-1 et R. 241 …

• ZIP

T5 : Servitude aéronautique de dégagement (Zone d'incertitude)

Direction Départementale des Territoires des Vosges · Updated 29 Aug 2023

Zones d'incertitudes autour des servitudes aéronautiques de dégagement. Une zone tampon appelée zone d'incertitude (ZI) permet …

Générateur de servitude T5 servitude aéronautique de dégagement

Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire · Updated 10 Mar 2022

Les SUP de type T5, dites « servitudes aéronautiques de dégagement », sont créées afin d’assurer la sécurité de …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Assiette de servitude T5 servitude aéronautique de dégagement

Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire · Updated 10 Mar 2022

Les SUP de type T5, dites « servitudes aéronautiques de dégagement », sont créées afin d’assurer la sécurité de …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)

Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie T7 (Zones de dégagement aériennes) en Eure-et-Loir (28), au 21/10/2024

Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir · Updated 24 Oct 2024

Zones de protection liées aux servitudes T7 (Installations particulières extérieures aux zones de dégagement)Les servitudes aéronautiques T7 …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Assiettes surfaciques liées aux servitudes aéronautiques de dégagemen

DDT Haute-Vienne · Updated 30 Jun 2025

Les servitudes de catégorie T5 concernent les servitudes aéronautiques de dégagement, instituées en application des articles L. 6351 …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

SUP T7 - Servitude établies à l'extérieur des zones de dégagement aéronautique en Meurthe-et-Moselle

Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle · Updated 23 Nov 2023

Les servitudes de catégorie T7 concernent les servitudes relatives à des installations situées hors des zones de dégagement …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

PLUi-SUP-Cote en mètre des lignes de dégagement (T5-complément)

Métropole Européenne de Lille · Updated 29 Sept 2026

Jeu de données supplémentaire pour la servitude T5 précisant la cote en mètre des lignes de dégagement. Pour …

• OGC API FEATURES
• OGC:WMS

Installations particulières hors zones de dégagement génératrices de servitudes T7 en Eure-et-Loir (28), au 21/10/2024

Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir · Updated 24 Oct 2024

… aérienne, et cela en dehors de zones de dégagement.Sont concernés au titre de la servitude T7 :- tous …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Zones et Secteur de dégagement liés aux servitudes PT2 (Centres de réceptions radioélectriques) en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024.

Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir · Updated 14 May 2024

… de dégagement, les zones secondaires de dégagement, les zones spéciales de dégagement et les secteurs de dégagement.La …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Zones et Secteur servitudes PT2 de dégagement liés aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) dans la Somme

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme · Updated 12 Nov 2024

… de dégagement, les zones secondaires de dégagement, les zones spéciales de dégagement et les secteurs de dégagement.La …

• MAPINFO TAB
• WMS
• WFS

PLUi-SUP-Dégagement aéronautique (T5-complément)

Métropole Européenne de Lille · Updated 29 Sept 2026

… PLUi-SUP-Dégagement aéronautique (T5) Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Occupation …

• OGC API FEATURES
• OGC:WMS

Zones et secteurs de dégagements liés aux servitudes T8 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze

Direction Départementale des Territoires de la Corrèze · Updated 5 Mar 2024

… L'assiette comprend les zones primaires de dégagement, les zones secondaires de dégagement, les zones spéciales de dégagement …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)

Servitudes aéronautiques de dégagement (T4-T5) - hauteur

Rennes Métropole · Updated 7 Feb 2022

Des servitudes aéronautiques de dégagement comportant l'interdiction de créer ou l'obligation de supprimer les obstacles susceptibles …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Servitudes aéronautiques de dégagement (T4-T5) - emprise

Rennes Métropole · Updated 7 Feb 2022

Des servitudes aéronautiques de dégagement comportant l'interdiction de créer ou l'obligation de supprimer les obstacles susceptibles …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

SUP T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement en Meurthe-et-Moselle (assiette)

Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle · Updated 23 Nov 2023

… Il s'agit de servitudes, dites « servitudes aéronautiques de dégagement », créées afin d’assurer la sécurité de la …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

PLUi-SUP-Dégagement aéronautique (T5)

Métropole Européenne de Lille · Updated 29 Sept 2026

Servitude d'utilité publique (T5) visant à garantir la sécurité de la navigation aérienne en limitant la hauteur …

• OGC API FEATURES
• OGC:WMS