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681 datasets for “debats”
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Débat d'Orientations Budgétaires 2023
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 5 Dec 2022
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Débat d'orientation budgétaire 2018 de la Ville de Bar-le-Duc
Mairie de Bar-le-DucUpdated 4 May 2018
Débat d'orientation budgétaire 2018 de la Ville de Bar-le-Duc
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Débat d'orientations budgétaires
Conseil général de l'OiseUpdated 16 Jul 2015
Délibérations relatives aux débats d'orientations budgétaires depuis 2012
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Débat d'orientation budgétaire 2018 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 4 May 2018
Débat d'orientation budgétaire 2018 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
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Débat d'orientation budgétaire 2016
Mairie de NoéUpdated 29 Oct 2016
DOB 2016 présenté à l'ensemble du conseil municipal en préalable du vote du budget
- DOCX
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Débat d'orientation budgétaire 2018 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 4 May 2018
Débat d'orientation budgétaire 2018 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
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Questions orales sans débat
Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018
Ce jeu comporte toutes les questions orales sans débat posées au Gouvernement et les réponses de ce dernier …
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- JSON
- GovData Germany
Chain files of beast analyses associated with: Botting et al. Unexpectedly early modern glass sponges reignite debate over timing of animal origins
open.bydataUpdated 11 Nov 2026
- GZIP
- data.gouv.fr
Débat d'orientations budgétaires - 2018
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 14 Feb 2019
Le présent document a pour objectif d'apporter l’ensemble des informations budgétaires et financières disponibles à ce …
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- data.gouv.fr
Comptes rendus des Débats de l'Assemblée nationale
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Les comptes rendus intégraux des débats de l'Assemblée nationale sont publiés au Journal officiel, ils retracent l …
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- ZIP
- data.gouv.fr
Répertoire des débats et consultations publics - vie-publique.fr
Premier ministreUpdated 4 May 2020
La rubrique s'adresse aux citoyens désireux de s'impliquer dans le débat public et de faire part …
- XML
- Opendatasoft hubLive preview
FSOV DéBAT - RNA-seq related datasets
Rimbert, HélèneUpdated 29 Mar 2024
Lien vers la fiche source RNA-seq data (TPM) from Salmon analysis for high coverage samples (36 samples …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Développement de la Protection Forte (décision du 17 octobre 2024 suite au débat public "La mer en débat")
CeremaUpdated 21 Oct 2026
… été présentées dans le cadre du débat public "la mer en débat". La décision ministérielle du 17 octobre …
- SHAPEFILES
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FSOV - DéBAT - Diversité d’un panel de pré-breeding de Blé tendre
Rimbert, HélèneUpdated 19 Sept 2025
Lien vers la fiche source Plink of PAVs identified based on pan-transcriptomic analysis of 450 wheat accessions.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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DebatesCore, norme de description des débats publics - vie-publique.fr
Premier ministreUpdated 19 Jun 2020
1ère norme internationale de description en web sémantique des débats publics. Norme fondée sur le modèle DCAP du …
- XSD
- TTL
- DUBLINCORE/DEBATESCORE
- Opendatasoft hubLive preview
Développement de la Protection Forte (décision du 17 octobre 2024 suite au débat public "La mer en débat")
CeremaUpdated 17 Apr 2026
… été présentées dans le cadre du débat public "la mer en débat". La décision ministérielle du 17 octobre …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Débat d'orientations budgétaires - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 14 Feb 2019
… Les éléments issus de ce débat permettent d’élaborer le budget primitif 2019.
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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Barbazan-Debat approuvé le 25/01/2010
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Numérisation vectorielle du PPRN de Barbazan-Debat (65062). Numérisation réalisée en Octobre 2011, reprise selon le cahier des …
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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Chelle-Debat approuvé le 11/04/07
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Numérisation vectorielle du PPRN de Chelle-Debat (65142). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des …
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Carte Communale de Bernac-Debat du 17/12/2003
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Numérisation vectorielle de la carte communale de Bernac-Debat (65083), réalisée en août 2007. Cette numérisation est conforme …