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9 datasets for “ddpp”
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Nombre de mises sous surveillance des chiens, chats et furets en 2025
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Sept 2026
Ce fichier recense le **nombre de créations de mise sous surveillance (MSS) en 2025 dans le fichier I …
- XLSX
- data.gouv.fr
Bilan des contrôles au titre de la Directive Nitrates dans les exploitations agricoles en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Les données sont extraites du logiciel de suivi S3IC pour les DDPP et des tableaux de bord annuels …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
( ICPE ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… pour les futurs établissements industriels * des DDPP : pour les futurs établissements d’élevages ou agro-alimentaire Il existe …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- SHP
- data.gouv.fr
( ICPE - SEVESO ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… pour les futurs établissements industriels * des DDPP : pour les futurs établissements d’élevages ou agro-alimentaire Il existe …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- SHP
- data.gouv.fr
( ICPE ) Lieux de stockage des déchets en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2022
… pour les futurs établissements industriels , des DDPP : pour les futurs établissements d’élevages ou agro-alimentaire Il existe …
- CSV
- JSON
- SHP
- Opendatasoft hubLive preview
Installations de valorisation du biogaz en projet en Pays de la Loire
TEOUpdated 15 Jun 2026
… Les données des services de l'Etat (DREAL, préfectures, DDT(M) et DDPP) ont permis d'identifier les …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Maitrise de l’urbanisme : contraintes induites par des distances d’éloignement aux ICPE agricoles en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 6 Oct 2017
… La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD, le SPRA et les DDPP …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Prélèvements autorisés en période de basses eaux au titre de la disposition 7B2 du SDAGE Loire-Bretagne 2022-2027
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… en DDTM, services en charge des ICPE en DDPP, ou dans les Unités départementales de la DREAL). et …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
ICPE : Tours aéroréfrigérantes (TAR) en fonctionnement en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 9 Nov 2023
… les services de l’inspection en DREAL ou DDPP en fonction du type d'activité. Une tour aéroréfrigérante …
- ESRI SHAPEFILE