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12 datasets for “dangerosite”

  1. data.gouv.fr

    Risques encourus sur les sites illicites - 2017

    Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 1 Jul 2025

    Données issues d'une étude réalisée en ligne par l'Ifop pour le compte de l'Hadopi (devenue …

    • ODS
  2. data.gouv.fr

    Déchets issus de l'artisanat en Bretagne

    Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 8 Jun 2026

    Tonnage collecté et dangerosité des déchets issus de l'artisanat entre 2012 et 2019 en Bretagne. **Sources :** Chambre …

    • URL
    • CSV
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Localisation des principales épaves sous-marines

    CedreUpdated 18 Mar 2011

    … non avéré en raison du manque d'information permettant, avec certitude, d'estimer leurs dangerosités pour l'environnement.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. data.gouv.fr

    Localisation des principales épaves sous-marines

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 18 Mar 2011

    … non avéré en raison du manque d'information permettant, avec certitude, d'estimer leurs dangerosités pour l'environnement.

  5. Opendatasoft hubLive preview

    Nomenclature CED

    TEOUpdated 12 Sept 2023

    … La présence d'un astérisque (*) à la suite des 6 chiffres indique la dangerosité des déchets. La nomenclature …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  6. data.gouv.fr

    Campagne Nationale Logements 1

    Observatoire de la qualité des environnements intérieursUpdated 4 Aug 2026

    … l'air ou sur le confort, de leur dangerosité et de leur fréquence d'apparition : monoxyde de carbone …

    • OTHER
    • PDF
  7. data.gouv.fr

    Campagne nationale Logements 2

    Observatoire de la qualité des environnements intérieursUpdated 4 Aug 2026

    … l'air ou sur le confort, de leur dangerosité et de leur fréquence d'apparition: composés organiques volatils …

    • PDF
    • OTHER
  8. data.gouv.fr

    L_ICPE_AVEC_PAC_S_054

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 7 Jan 2026

    … mairies une gestion de l'urbanisme à l'intérieur de ces zones proportionnée à leur niveau de dangerosité.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    ( ICPE ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … Selon leur niveau de nuisance et/ou de dangerosité, ces ICPE fonctionnent soit sous un régime d’Autorisation …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • SHP
  10. data.gouv.fr

    ( ICPE - SEVESO ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … Selon leur niveau de nuisance et/ou de dangerosité, ces ICPE fonctionnent soit sous un régime d’Autorisation …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • SHP
  11. data.gouv.fr

    ICPE : Tours aéroréfrigérantes (TAR) en fonctionnement en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 9 Nov 2023

    … Selon leur niveau de nuisance et/ou de dangerosité, ces ICPE fonctionnent soit sous un régime d’Autorisation …

    • ESRI SHAPEFILE
  12. data.gouv.fr

    ( ICPE ) Lieux de stockage des déchets en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2022

    … Selon leur niveau de nuisance et/ou de dangerosité, ces ICPE fonctionnent soit sous un régime d’Autorisation …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
“dangerosite” datasets · Open Data Finder