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30 datasets for “corps-mort”

  1. data.gouv.fr

    Zones de mouillages individuels sur corps morts autorisés en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Mar 2025

    Zones de mouillage individuel à usage mixte (professionnels et particuliers) gérées par la DDTM.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Localisation des zones de mouillages sur corps-mort non déclarées dans le périmètre du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis"

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 6 Feb 2018

    Localisation des zones de mouillages sur corps-mort non déclaré dans le périmètre du Parc naturel marin "estuaire …

  3. data.gouv.fr

    Zones de mouillage dans les Antilles françaises

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Estimation si possible de la fréquentation, du type d'ancrage (ancre ou corps morts) et de l'équipement …

  4. data.gouv.fr

    Arrêté 2013/021 réglementant les mouillages individuels sur corps morts et des rejets sur le littoral de la Loire-Atlantique (Préfectures maritime de l'Atlantique et de la Loire-Atlantique)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Spatialisation de l'arrêté 2013/021 réglementant les mouillages individuels sur corps morts sur le littoral de la …

  5. data.gouv.fr

    Localisation des corps-morts dans le golfe de Saint-Florent Etude: Caractérisation des biocénoses marines du golfe de Saint-Florent

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Localisation des corps-morts légaux et illégaux dans le golfe de Saint-Florent en Corse. Acquisition des données …

  6. data.gouv.fr

    Sensibilité des biocénoses marines du golfe de Saint-Florent à l'ancrage et à l'implantation de corps-morts Etude: Caractérisation des biocénoses marines du golfe de Saint-Florent

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Carte de la sensibilité des biocénoses marines à l’ancrage et à l’implantation de corps-morts dans …

    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Définition des caractéristiques environnementales de la commune de Rogliano dans le Parc naturel marin du Cap Corse et de l’Agriate. Cartographie fine des habitats marins dans le cadre d’un projet d’installation de coffre destiné à la grande plaisance.

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Cartographie des corps morts sur la commune de Rogliano (Cap Corse). Couche: US_CorpsMorts_Rogliano_OFB_PT_L93 …

  8. data.gouv.fr

    Définition des caractéristiques environnementales de la commune de Rogliano dans le Parc naturel marin du Cap Corse et de l’Agriate. Cartographie fine des habitats marins dans le cadre d’un projet d’installation de coffre destiné à la grande plaisance.

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Cartographie précise d'un macrodéchet (béton) sur le site de Macinaghju à Rogliano (Cap Corse). Couche: US_Macinaghju …

  9. data.gouv.fr

    Définition des caractéristiques environnementales de la commune de Rogliano dans le Parc naturel marin du Cap Corse et de l’Agriate. Cartographie fine des habitats marins dans le cadre d’un projet d’installation de coffre destiné à la grande plaisance.Carte

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Carte par photogrammétrie des structures béton sur le site Macinaghju à Rogliano (Cap Corse). Couche: structures_beton_zone1 …

  10. data.gouv.fr

    Définition des caractéristiques environnementales de la commune de Rogliano dans le Parc naturel marin du Cap Corse et de l’Agriate. Cartographie fine des habitats marins dans le cadre d’un projet d’installation de coffre destiné à la grande plaisance.

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Type de corps morts [TYPE LEST]: type de lest observé [SUBSTRAT]: Type de substrat [BOUEE_SUB] : présence ou …

  11. data.gouv.fr

    Définition des caractéristiques environnementales de la commune de Rogliano dans le Parc naturel marin du Cap Corse et de l’Agriate. Cartographie fine des habitats marins dans le cadre d’un projet d’installation de coffre destiné à la grande plaisance.

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Cartographie de l'impact surfacique des macrodéchets sur le site de Macinaghju à Rogliano (Cap Corse). Couche: ECO …

  12. data.gouv.fr

    Définition des caractéristiques environnementales de la commune de Rogliano dans le Parc naturel marin du Cap Corse et de l’Agriate. Cartographie fine des habitats marins dans le cadre d’un projet d’installation de coffre destiné à la grande plaisance.

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Cartographie d'une zone précise de macrodéchets sur le site de Macinaghju à Rogliano (Cap Corse). Couche: PHY …

  13. data.gouv.fr

    Définition des caractéristiques environnementales de la commune de Rogliano dans le Parc naturel marin du Cap Corse et de l’Agriate. Cartographie fine des habitats marins dans le cadre d’un projet d’installation de coffre destiné à la grande plaisance.

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Cartographies des macrodéchets sur deux sites d'étude sur la commune de Rogliano (Cap Corse): Santa Maria et …

  14. data.gouv.fr

    Réalisation de prestations de transports de corps avant mise en bière à destination des chambres mortuaires des sites de Mercy et Bel-Air.

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 10 Oct 2025

    La procédure de consultation utilisée est celle du marché à procédure adaptée en application des articles R. 2123 …

    • PDF
  15. data.gouv.fr

    Données maillées représentant l'intensité de l'activité de mouillages permanents à l'échelle métropolitaine (grille 1' par 1') - Carpediem 03/08/2018

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    Données produites dans le cadre du projet Carpediem piloté par l'Agence Française pour la Biodiversité avec l …

    • WWW:LINK
    • WMS
    • WFS
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
  16. data.gouv.fr

    Zones de mouillages non autorisés en Vendée

    DDTM VendéeUpdated 19 Oct 2016

    Emplacement des corps-morts non autorisés destinés à accueillir un bateau.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Observations de systèmes de mouillage forains sur les fonds marins à Centuri (Cap Corse)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Observations de systèmes de mouillage forains sur les fonds marins à Centuri (Cap Corse) réalisée en 2021. [NOM …

  18. data.gouv.fr

    Observations de systèmes de mouillage forains sur les fonds marins à Erbalunga (Commune de Brando, Cap Corse)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Observations de systèmes de mouillage forains sur les fonds marins à Erbalunga (Cap Corse) réalisée en 2021. [NOM …

  19. data.gouv.fr

    Analyse de la pression physique liée à l'ancrage sur la côte basque (marché OFB-i-Sea, 2024): recensement des bateaux (point)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … de leur état de navigation (échoué, en-transit, corps-morts, à quai, ancre/dérive) à partir d'images …

    • GML
  20. data.gouv.fr

    Sensibilité des biocénoses benthiques de Centuri (Cap Corse)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … sensibilité de l’entité à la pression d’implantation de corps-morts [SURF_M2] : Surface en m2 du …

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