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Search results for contrats-de-concession

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114 datasets for “contrats-de-concession”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Données essentielles relatives aux contrats de concession de GPSO

    Seine OuestUpdated 7 Apr 2026

    Données essentielles relatives aux contrats de concession de GPSO

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. data.gouv.fr

    Données essentielles des contrats de concession VDN depuis 1er octobre 2018

    Ville de NiceUpdated 7 Jul 2025

    Publication des données essentielles relatives aux contrats de concession de la Ville de Nice depuis 1er octobre 2018 …

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Données essentielles relatives aux contrats de concession de GPSO

    Grand Paris Seine OuestUpdated 7 Apr 2026

    Données essentielles relatives aux contrats de concession de GPSO

    • CSV
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Données essentielles des contrats de concession NCA depuis 1er octobre 2018

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 16 Jul 2025

    Publication des données essentielles des contrats de concession de la Métropole Nice Côte d'Azur depuis 1er octobre …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Données essentielles des contrats de concession du Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique

    Syndicat mixte Seine-et-Marne NumériqueUpdated 6 Sept 2024

    Données essentielles des contrats de concession du Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique à la date du 15 …

    • JSON
  6. data.gouv.fr

    Données essentielles des contrats de concession VDN depuis le 1er janvier 2024

    Ville de NiceUpdated 7 Jul 2025

    Publication des données essentielles des contrats de concession de la Ville de Nice depuis le 1er janvier 2024 …

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    DONNEES ESSENTIELLES 2025 RELATIVES AUX CONTRATS DE CONCESSION

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 22 Jan 2026

    Publication des données essentielles relatives aux contrats de concession de la Métropole Nice Côte d'Azur pour l …

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    DONNEES ESSENTIELLES 2025 MNCA RELATIVES AUX AVENANTS AUX CONTRATS DE CONCESSION

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 27 Jan 2026

    Publication des données essentielles relatives aux avenants aux contrats de concession de la Métropole Nice Côte d'Azur …

    • CSV
  9. data.gouv.fr

    DONNEES ESSENTIELLES 2025 RELATIVES AUX AVENANTS AUX CONTRATS DE CONCESSION

    Ville de NiceUpdated 22 Jan 2026

    Publication des données essentielles relatives aux avenants aux contrats de concession de la Ville de Nice pour l …

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Données essentielles des contrats de concession NCA depuis le 1er janvier 2024

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 7 Jul 2025

    Publication des données essentielles des contrats de concession de la Métropole Nice Côte d'Azur depuis le 1er …

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Contrats de concession de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    Les acheteurs publics doivent publier leurs données de marchés publics et de contrats de concession, sur le portail …

    • CSV
    • JSON
  12. data.gouv.fr

    Données essentielles des contrats de concession de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 7 Jul 2023

    … Ces données essentielles portent sur la passation du contrat, le contenu du contrat de concession, et l’exécution …

    • JSON
    • CSV
    • XLS
  13. data.gouv.fr

    Contrat de concession de services pour l'exploitation des activités de restaurant/bar au sein de la propriété CATACHOT à Arjuzanx sur la commune de Morcenx-la-Nouvelle.

    SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU SITE D’ARJUZANXUpdated 2 Apr 2024

    L’Autorité concédante confie à titre exclusif au Concessionnaire, à ses risques et périls, les prestations suivantes au …

    • PDF
  14. data.gouv.fr

    DONNEES ESSENTIELLES EXECUTION A PARTIR DU 1ER OCTOBRE 2018 JUSQU'AU 30 AVRIL 2024

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 19 Jun 2025

    Publication des données essentielles des contrats de concession de la Métropole Nice Côte d'Azur à partir du …

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Données essentielles d'une délégation de service public (DSP)

    Communauté de Communes du VolvestreUpdated 14 Oct 2024

    GESTION DE SIX STRUCTURES PETITE ENFANCE : EAJE Mousseline et Caramel : 45 agréments EAJE Les Petitouts : 25 agréments EAJE …

    • XLSX
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions

    DAJUpdated 8 Aug 2026

    … de leurs marchés publics et de leurs contrats de concession sur leur profil d'acheteur pendant une durée …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. Opendatasoft hubLive preview

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions (invalides)

    DAJUpdated 8 Aug 2026

    … de leurs marchés publics et de leurs contrats de concession sur leur profil d'acheteur pendant une durée …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  18. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026

    … de leurs marchés publics et de leurs contrats de concession sur leur profil d'acheteur pendant une durée …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • SHP
  19. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions (invalides)

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026

    … de leurs marchés publics et de leurs contrats de concession sur leur profil d'acheteur pendant une durée …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • SHP
  20. Opendatasoft hubLive preview

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Concessions (invalides)

    DAJUpdated 9 Nov 2026

    L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des contrats de concession fixe la liste des …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
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