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Search results for contrat-de-territoire

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17 datasets for “contrat-de-territoire”

  1. data.gouv.fr

    [CB] Contrat de territoire - test formation

    Région des Pays de la LoireUpdated 14 Mar 2022

    • CSV
    • JSON
    • SHP
  2. data.gouv.fr

    Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC)

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 17 Mar 2021

    … DREAL HdF / SEN (17/03/2021) Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) Également appelés Contrats Globaux sur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Contrats de territoires en Hauts-de-France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 26 Aug 2020

    source : DREAL + www.ecologique-solidaire.gouv.fr (08/2020) Contrat de transition écologique (CTE)

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  4. data.gouv.fr

    Actions menées dans le cadre du Contrat de territoire 2006-2012

    Thonon AgglomérationUpdated 3 Nov 2022

    Ce jeu de données liste les actions menées dans le cadre du premier programme d’actions pluriannuel 2006 …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Liste des collectivités recevant une aide financière du Département du Calvados : Aide aux Petites Communes Rurales (APCR) et Contrats de territoire

    Département du CalvadosUpdated 22 Nov 2024

    … Aide aux Petites Communes Rurales (APCR) et Contrats de territoire. Les fichiers contiennent : - le code sectorisation correspondant au …

    • XLSX
  6. data.gouv.fr

    Contrats de territoire 2017 à 2022

    Région NormandieUpdated 20 Jan 2022

    … le Contrat de territoire. Signé pour la période 2017-2021 avec les Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI …

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Contrat de Territoires juin2020

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2020

    … Le site propose une cartographie des projets inscrits aux contrats de territoire. Pour chaque territoire, la Région et …

    • ZIP
    • CSV
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • KML
    • WEB PAGE
    • GEOJSON
  8. data.gouv.fr

    Contrats départementaux de territoire pour la période 2010-2015

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … Ces contrats de territoire ont mis fin à la politique de "guichet", qui consistait pour les communes à …

    • URL
    • ODS
    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Synthèse de l'état des masses d'eau en Bretagne

    Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 30 Jul 2026

    … eau souterraines, par territoires (sages, epci, département, contrat de territoire, région, commission territoriale). **Sources :** Agence de l'eau …

    • URL
    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Prélèvements d'eau brute en Bretagne

    Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 1 Oct 2026

    Évolution des volumes d'eau brute prélevés (soumis à redevance) par territoire (Contrat de territoire, département, région, sage …

    • URL
    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Peuplements piscicoles dans les cours d'eau en Bretagne

    Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 28 Oct 2026

    … Chaque station est rattachée à ses différents territoires (contrat de territoire, sage, epci, région, département). **Sources :** OFB - ASPE …

    • URL
    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Qualité biologique globale des cours d'eau en Bretagne

    Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 28 Jul 2026

    … Chaque station est rattachée à ses différents territoires (contrat de territoire, sage, epci, région, département). **Sources :** LYXEA - Dreal …

    • URL
    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Qualité des cours d'eau vis-à-vis de l'indice biologique poisson en Bretagne

    Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 28 Jul 2026

    … Chaque station est rattachée à ses différents territoires (contrat de territoire, sage, epci, région, département). **Sources :** LYXEA - Dreal …

    • URL
    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Qualité des cours d'eau vis-à-vis de l'indice biologique macrophyte en Bretagne

    Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 28 Jul 2026

    … Chaque station est rattachée à ses différents territoires (contrat de territoire, sage, epci, région, département). **Sources :** LYXEA - Dreal …

    • URL
    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Qualité des cours d'eau vis-à-vis de l'indice biologique diatomées en Bretagne

    Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 28 Jul 2026

    … Chaque station est rattachée à ses différents territoires (contrat de territoire, sage, epci, région, département). **Sources :** LYXEA - Dreal …

    • URL
    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Qualité des cours d'eau vis-à-vis de l'indice biologique macro-invertébré en Bretagne

    Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 28 Jul 2026

    … Chaque station est rattachée à ses différents territoires (contrat de territoire, sage, epci, région, département). **Sources :** LYXEA - Dreal …

    • URL
    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Qualité des cours d'eau vis-à-vis de l'indice biologique invertébrés multimétrique en Bretagne

    Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 28 Jul 2026

    … Chaque station est rattachée à ses différents territoires (contrat de territoire, sage, epci, région, département). **Sources :** LYXEA - Dreal …

    • URL
    • CSV
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