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17 datasets for “contrat-de-territoire”
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[CB] Contrat de territoire - test formation
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Mar 2022
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Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 17 Mar 2021
… DREAL HdF / SEN (17/03/2021) Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) Également appelés Contrats Globaux sur …
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Contrats de territoires en Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 26 Aug 2020
source : DREAL + www.ecologique-solidaire.gouv.fr (08/2020) Contrat de transition écologique (CTE)
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Actions menées dans le cadre du Contrat de territoire 2006-2012
Thonon AgglomérationUpdated 3 Nov 2022
Ce jeu de données liste les actions menées dans le cadre du premier programme d’actions pluriannuel 2006 …
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Liste des collectivités recevant une aide financière du Département du Calvados : Aide aux Petites Communes Rurales (APCR) et Contrats de territoire
Département du CalvadosUpdated 22 Nov 2024
… Aide aux Petites Communes Rurales (APCR) et Contrats de territoire. Les fichiers contiennent : - le code sectorisation correspondant au …
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Contrats de territoire 2017 à 2022
Région NormandieUpdated 20 Jan 2022
… le Contrat de territoire. Signé pour la période 2017-2021 avec les Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI …
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Contrat de Territoires juin2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2020
… Le site propose une cartographie des projets inscrits aux contrats de territoire. Pour chaque territoire, la Région et …
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Contrats départementaux de territoire pour la période 2010-2015
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… Ces contrats de territoire ont mis fin à la politique de "guichet", qui consistait pour les communes à …
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Synthèse de l'état des masses d'eau en Bretagne
Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 30 Jul 2026
… eau souterraines, par territoires (sages, epci, département, contrat de territoire, région, commission territoriale). **Sources :** Agence de l'eau …
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Prélèvements d'eau brute en Bretagne
Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 1 Oct 2026
Évolution des volumes d'eau brute prélevés (soumis à redevance) par territoire (Contrat de territoire, département, région, sage …
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Peuplements piscicoles dans les cours d'eau en Bretagne
Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 28 Oct 2026
… Chaque station est rattachée à ses différents territoires (contrat de territoire, sage, epci, région, département). **Sources :** OFB - ASPE …
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Qualité biologique globale des cours d'eau en Bretagne
Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 28 Jul 2026
… Chaque station est rattachée à ses différents territoires (contrat de territoire, sage, epci, région, département). **Sources :** LYXEA - Dreal …
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Qualité des cours d'eau vis-à-vis de l'indice biologique poisson en Bretagne
Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 28 Jul 2026
… Chaque station est rattachée à ses différents territoires (contrat de territoire, sage, epci, région, département). **Sources :** LYXEA - Dreal …
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Qualité des cours d'eau vis-à-vis de l'indice biologique macrophyte en Bretagne
Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 28 Jul 2026
… Chaque station est rattachée à ses différents territoires (contrat de territoire, sage, epci, région, département). **Sources :** LYXEA - Dreal …
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Qualité des cours d'eau vis-à-vis de l'indice biologique diatomées en Bretagne
Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 28 Jul 2026
… Chaque station est rattachée à ses différents territoires (contrat de territoire, sage, epci, région, département). **Sources :** LYXEA - Dreal …
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Qualité des cours d'eau vis-à-vis de l'indice biologique macro-invertébré en Bretagne
Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 28 Jul 2026
… Chaque station est rattachée à ses différents territoires (contrat de territoire, sage, epci, région, département). **Sources :** LYXEA - Dreal …
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Qualité des cours d'eau vis-à-vis de l'indice biologique invertébrés multimétrique en Bretagne
Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 28 Jul 2026
… Chaque station est rattachée à ses différents territoires (contrat de territoire, sage, epci, région, département). **Sources :** LYXEA - Dreal …
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