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3,703 datasets for “construire”
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Liste des permis de construire 2020-2023
Ville de Saint-Sulpice-la-PointeUpdated 22 Jul 2024
Recensement annuel des permis de construire enregistrés depuis 2020
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Permis de construire
Updated 12 May 2015
Cette donnée renseigne les permis de construire favorables délivrés sur la Commune de Montpellier depuis le 01/01 …
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Permis de construire
Updated 12 May 2015
Cette donnée renseigne les permis de construire favorables délivrés sur la Commune de Montpellier depuis le 01/01 …
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Permis de construire délivrés par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 7 Apr 2026
Nombre de permis de construire autorisés à Antibes, ainsi que la répartition par type des logements collectifs et …
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Données des permis de construire en zone agricole dans l’Hérault (34) et les Bouches du Rhône (13) en 2018
CAMPARDON, MYRIAMUpdated 5 Feb 2026
Lien vers la fiche source Ce jeu de données comporte la base de données des permis de construire …
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Permis de construire
Ville de Boulogne-BillancourtUpdated 30 Oct 2026
Le jeu de donnée regroupe les informations sur les permis de construire délivrés en 2020. Usages potentiels La …
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Permis de construire
Ville de Boulogne-BillancourtUpdated 30 Oct 2026
Le jeu de donnée regroupe les informations sur les permis de construire délivrés en 2020. * **Usages potentiels** La …
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Locaux d’activité autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 28 Jul 2026
Ce jeu de données regroupe les autorisations d’urbanisme issues de la base Sitadel portant sur la création …
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t_geoads
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Jun 2026
permis de construire -source: DDT61/SACR/ADS - validite : 29/05/2026
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Permis de construire de la commune de Rennes (1902-1971)
Maïwenn BourdicUpdated 27 May 2025
Liste des dossiers de permis de construire de Rennes à partir des inventaires d'archives conservés aux [Archives …
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Logements autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 28 Jul 2026
… Les enregistrements concernent principalement les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP), sur la période allant …
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Postes de livraison construits ou en projet, dont le permis de construire a été accordé par le préfet du Cantal dans le cadre de l'autorisation éolienne
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 25 Apr 2023
Le poste de livraison est le nœud de raccordement de toutes les éoliennes avant que l’électricité ne …
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Documents-actes d'urbanisme délivrés - Cesson-Sévigné
Rennes Métropole en accès libreUpdated 15 Jan 2018
Documents-actes d'urbanisme délivrés - Cesson-Sévigné
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Documents-actes d'urbanisme délivrés - Cesson-Sévigné
Ville de Cesson-SévignéUpdated 15 Jan 2018
Documents-actes d'urbanisme délivrés - Cesson-Sévigné
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Table établissant la relation entre le(s) permis de construire éolien et le parc éolien
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 26 Mar 2015
Un permis de construire est nécessaire pour toutes les éoliennes terrestres de plus de 12 mètres de haut …
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Sit@del2 - permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) destinés à la création de logements
Ministère de la Transition Écologique et SolidaireUpdated 30 Oct 2026
… de construire (PC) et de déclarations préalables (DP) créant au moins un logement, de permis de construire et …
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Instruction urbanisme 2018 BASCONS
Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
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Instruction urbanisme 2019 BASCONS
Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
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Construire le numérique en Côtes d'Armor Appel à projets numériques édition 2019
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Le Conseil Départemental des Côtes d'Armor, dans le cadre de sa politique numérique, s’attache à dynamiser …
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Construire le numérique en Côtes d'Armor Appel à projets numériques édition 2022
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Le Conseil Départemental des Côtes d'Armor, dans le cadre de sa politique numérique, s’attache à dynamiser …
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