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42 datasets for “conseil-scientifique”

  1. data.gouv.fr

    Les contributions du conseil scientifique - Enjeux régionaux de la transition industrielle

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 19 Sept 2026

    … Synthèse publiée en juillet 2026, dans la collection "Les contributions du conseil scientifique". Le conseil scientifique d’appui …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Bassins versants de Bretagne

    UMR 1069 SAS INRA - Agrocampus OuestUpdated 3 Nov 2016

    Lien vers la fiche source Découpage de la Bretagne en bassins Utilisé pour l'étude du Conseil Scientifique …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Réseau de suivi qualitatif des étangs de la Palme et de Leucate

    Updated 13 Nov 2003

    … FOGEM animé par la DIREN ( Mr Crépin ) / le conseiller scientifique étant le CEH. Remarque : cette donnée est décrite …

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  4. data.gouv.fr

    Régions naturelles des ZNIEFF en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Elle a été validée par le groupe de travail ZNIEFF du Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel de …

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  5. data.gouv.fr

    Espèces déterminantes pour les ZNIEFF en Bretagne

    Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 24 Nov 2025

    … Les méthodes et listes ont été validées par le Conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN). Mise en …

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  6. data.gouv.fr

    Habitats benthiques marins déterminants pour les ZNIEFF en Bretagne

    Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 24 Nov 2025

    … Les méthodes et listes ont été validées par le Conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN). Mise en …

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  7. data.gouv.fr

    Secteurs retenus dans le cadre de la SCAP en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 11 Jul 2019

    … Suite à une étude menée par les services de la DREAL avec l'aide du Conseil Scientifique Régional …

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  8. data.gouv.fr

    Aire des sites de l’Inventaire National du Patrimoine Géologique (INPG)

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 3 May 2022

    … niveau régional par le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel (CSRPN) et au niveau national par la Commission …

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  9. data.gouv.fr

    Arrêtés de protection de géotope de Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 29 Jun 2026

    … sa formation «protection de la nature» et du conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN). Les arrêtés préfectoraux …

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  10. data.gouv.fr

    Arrêtés de Protection de Géotope (APG) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 13 Dec 2022

    … sa formation «protection de la nature» et du conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN). Les arrêtés préfectoraux …

  11. data.gouv.fr

    Arrêté de protection de géotope dans le Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 24 Aug 2023

    … sa formation «protection de la nature» et du conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN). Les arrêtés préfectoraux …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Surface en hectares de ZNIEFF par canton : année 2015

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 16 Jan 2023

    … En 2010, celui-ci a été validé par le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel (CSRPN), puis au …

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  13. data.gouv.fr

    Surface en hectares de ZNIEFF par canton : année 2015

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 16 Jan 2023

    … En 2010, celui-ci a été validé par le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel (CSRPN), puis au …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    ( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I en Vendée

    DREAL Pays de la LoireUpdated 3 Apr 2020

    … spécialistes dont le travail est validé par le Conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN) nommé par le …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    ( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026

    … spécialistes dont le travail est validé par le Conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN) nommé par le …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    ( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    … spécialistes dont le travail est validé par le Conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN) nommé par le …

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  17. data.gouv.fr

    ( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    … spécialistes dont le travail est validé par le Conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN) nommé par le …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    ( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type II en Vendée

    DREAL Pays de la LoireUpdated 3 Apr 2020

    … spécialistes dont le travail est validé par le Conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN) nommé par le …

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  19. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Inventaire National du Patrimoine Géologique

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 12 Apr 2024

    … Validé au niveau régional par le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel, il a été validé ensuite au …

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  20. data.gouv.fr

    Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Les dernières validations régionales (par le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel) datent de 2020 et les dernières …

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