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14 datasets for “conseil-de-metropole”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Délibérations de 2011 à Février 2014- Toulouse Métropole

    Toulouse MétropoleUpdated 19 Jul 2019

    Jeu des actes de Toulouse Métropole entre 2011 et Février 2014.

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    • ODS API
  2. data.gouv.fr

    Délibérations de 2011 à Février 2014- Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 19 Jul 2019

    Jeu des actes de Toulouse Métropole entre 2011 et Février 2014.

    • CSV
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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Délibérations de 2000 à 2011 - Toulouse Metropole

    Toulouse MétropoleUpdated 15 May 2018

    Jeu des actes de Toulouse Métropole. Pour information, ces données ont été récupérées d'anciennes bases métier.

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  4. data.gouv.fr

    Délibérations de 2000 à 2011 - Toulouse Metropole

    Toulouse métropoleUpdated 15 May 2018

    Jeu des actes de Toulouse Métropole. Pour information, ces données ont été récupérées d'anciennes bases métier.

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Délibérations d'Avril 2014 à Juin 2020 - Toulouse Métropole

    Toulouse MétropoleUpdated 20 Jul 2020

    Jeu des actes de Toulouse Métropole d'Avril 2014 à nos jours. Il est mis à jour après …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Délibérations de juillet 2020 à février 2026 Toulouse Métropole

    Toulouse MétropoleUpdated 11 Mar 2026

    Jeu des actes de Toulouse Métropole de Juillet 2020 à février 2026 Il est mis à jour après …

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    • GEOJSON
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  7. data.gouv.fr

    Délibérations d'Avril 2014 à Juin 2020 - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 20 Jul 2020

    Jeu des actes de Toulouse Métropole d'Avril 2014 à nos jours. Il est mis à jour après …

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  8. data.gouv.fr

    Délibérations de juillet 2020 à février 2026 Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 11 Mar 2026

    Jeu des actes de Toulouse Métropole de Juillet 2020 à février 2026 Il est mis à jour après …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Délibérations à partir d'avril 2026 - Toulouse Métropole

    Toulouse MétropoleUpdated 24 Jul 2026

    Ce jeu de données, alimenté après chaque conseil de métropole et chaque bureau métropolitain comporte la liste des …

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  10. data.gouv.fr

    Délibérations à partir d'avril 2026 - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 24 Jul 2026

    Ce jeu de données, alimenté après chaque conseil de métropole et chaque bureau métropolitain comporte la liste des …

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  11. data.gouv.fr

    Délégués des communes - Mandature 2014-2020 de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Liste des délégués des communes au conseil de Métropole de Lyon. Le document précise leur fonction, la commission …

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  12. data.gouv.fr

    Projets et ordres du jour des Conseils et Bureaux de Brest métropole et des Conseils de la Ville de Brest

    Brest métropoleUpdated 13 Nov 2026

    … direct au dernier ordre du jour du Conseil de Métropole](https://echanges.brest-metropole.fr/VIPOD03/actes-odj …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Itinéraires des balades sur Toulouse Métropole

    Toulouse MétropoleUpdated 21 May 2024

    … Par délibération du Conseil de Métropole du 27 juin 2019, Toulouse Métropole a adopté les lignes directrices ainsi …

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  14. data.gouv.fr

    Itinéraires des balades sur Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 21 May 2024

    … Par délibération du Conseil de Métropole du 27 juin 2019, Toulouse Métropole a adopté les lignes directrices ainsi …

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