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14 datasets for “conseil-de-metropole”
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Délibérations de 2011 à Février 2014- Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 19 Jul 2019
Jeu des actes de Toulouse Métropole entre 2011 et Février 2014.
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Délibérations de 2011 à Février 2014- Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 19 Jul 2019
Jeu des actes de Toulouse Métropole entre 2011 et Février 2014.
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Délibérations de 2000 à 2011 - Toulouse Metropole
Toulouse MétropoleUpdated 15 May 2018
Jeu des actes de Toulouse Métropole. Pour information, ces données ont été récupérées d'anciennes bases métier.
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Délibérations de 2000 à 2011 - Toulouse Metropole
Toulouse métropoleUpdated 15 May 2018
Jeu des actes de Toulouse Métropole. Pour information, ces données ont été récupérées d'anciennes bases métier.
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Délibérations d'Avril 2014 à Juin 2020 - Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 20 Jul 2020
Jeu des actes de Toulouse Métropole d'Avril 2014 à nos jours. Il est mis à jour après …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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Délibérations de juillet 2020 à février 2026 Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 11 Mar 2026
Jeu des actes de Toulouse Métropole de Juillet 2020 à février 2026 Il est mis à jour après …
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Délibérations d'Avril 2014 à Juin 2020 - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 20 Jul 2020
Jeu des actes de Toulouse Métropole d'Avril 2014 à nos jours. Il est mis à jour après …
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Délibérations de juillet 2020 à février 2026 Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 11 Mar 2026
Jeu des actes de Toulouse Métropole de Juillet 2020 à février 2026 Il est mis à jour après …
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Délibérations à partir d'avril 2026 - Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 24 Jul 2026
Ce jeu de données, alimenté après chaque conseil de métropole et chaque bureau métropolitain comporte la liste des …
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Délibérations à partir d'avril 2026 - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 24 Jul 2026
Ce jeu de données, alimenté après chaque conseil de métropole et chaque bureau métropolitain comporte la liste des …
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Délégués des communes - Mandature 2014-2020 de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Liste des délégués des communes au conseil de Métropole de Lyon. Le document précise leur fonction, la commission …
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Projets et ordres du jour des Conseils et Bureaux de Brest métropole et des Conseils de la Ville de Brest
Brest métropoleUpdated 13 Nov 2026
… direct au dernier ordre du jour du Conseil de Métropole](https://echanges.brest-metropole.fr/VIPOD03/actes-odj …
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Itinéraires des balades sur Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 21 May 2024
… Par délibération du Conseil de Métropole du 27 juin 2019, Toulouse Métropole a adopté les lignes directrices ainsi …
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Itinéraires des balades sur Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 21 May 2024
… Par délibération du Conseil de Métropole du 27 juin 2019, Toulouse Métropole a adopté les lignes directrices ainsi …
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