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68 datasets for “code-officiel-geographique-cog”
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Codes officiels géographiques (COG) 2012, 2019, 2020, 2021
IfremerUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Données présentant les Codes officiels géographiques (COG) 2012, 2019, 2020, 2021
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Délimitation communale des massifs selon le décret n° 2004-69 du 16 janvier 2004 au Code Officiel Géographique (COG 2020->2022)
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 20 Apr 2022
La délimitation du massif des Alpes, du massif jurassien, du Massif central, du massif des Pyrénées et du …
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Communes de la Haute-Garonne - Millésime 2023 (depuis 1943) source Insee
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 20 Oct 2023
… l'Insee, organisée selon la structure du Code officiel géographique (COG) en vigueur au 1er janvier 2023. Les …
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Code Officiel Géographique 2024
Marc Le BihanUpdated 30 Dec 2024
Code Officiel Géographique de l'INSEE auquel est ajouté, en regard de chaque commune : - sa strate communale - le …
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Communes de la Haute-Garonne - Millésime 2023 (depuis 1943) source Insee
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 20 Oct 2023
… l'Insee, organisée selon la structure du Code officiel géographique (COG) en vigueur au 1er janvier 2023. * * * Les …
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Petites régions agricoles (source Ministère de l'agriculture 2017)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies à partir de 1946 pour caractériser …
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Communes de la loi Montagne au Code Officiel Géographique (COG 2020->2022)
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 20 Apr 2022
La loi Montagne de 1985 a été complétée en décembre 2016 par la loi de modernisation, de développement …
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Communes du département de la Haute-Garonne : données Haute-Garonne Open Data
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 15 Oct 2025
Ce jeu de données propose la liste des 586 communes du département de la Haute-Garonne. Ces données …
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Make Open Data - Informations sur les communes
Make Open DataUpdated 14 Nov 2024
[Make Open Data](https://make-open-data.fr/) est une initiative open source visant à faciliter la transformation …
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Départements d’Île-de-France (ADMIN EXPRESS)
Région Île-de-FranceUpdated 28 Oct 2026
Contours administratifs et codes officiels des départements de la région Île-de-France, extraits du produit ADMIN EXPRESS …
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Communes du département de la Haute-Garonne : données Haute-Garonne Open Data
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 15 Oct 2025
Ce jeu de données propose la liste des 586 communes du département de la Haute-Garonne. Ces données …
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Cartographie Haute-Garonne : contour du département
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 1 Mar 2023
… Les données dans le tableau sont structurées selon le Code officiel géographique (COG) en vigueur au 1er janvier …
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Cartographie Haute-Garonne : les 27 cantons du département
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 12 Nov 2026
… leur numéro de code officiel, selon le Code officiel géographique (COG) en vigueur mis en place par l …
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Zones d'emploi dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Sept 2020
… La liste des communes est celle donnée par le Code Officiel Géographique (COG) au 01/01/2011. La …
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Zones d'emploi - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Dec 2014
… La liste des communes est celle donnée par le Code Officiel Géographique (COG) au 01/01/2011. La …
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Zones d'emploi - Département de Tarn-et-Garonne
Direction Départementale des Territoires de Tarn-et-GaronneUpdated 12 Jul 2021
… La liste des communes est celle donnée par le Code Officiel Géographique (COG) au 01/01/2011. La …
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Zones d'emploi 2010 en vigueur au 01/01/2015, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 7 Jul 2011
… La liste des communes est celle donnée par le Code Officiel Géographique (COG) au 01/01/2011.La …
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Zones d'emploi dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Apr 2011
… La liste des communes est celle donnée par le Code Officiel Géographique (COG) au 01/01/2011. La …
- MAPINFO TAB
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Nomenclature : code des nouvelles régions 2016
Alexandre LexmanUpdated 6 Mar 2018
… https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/code-officiel-geographique-cog/). Vous ne devriez plus utiliser la version …
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Petites régions agricoles (PRA) du département du Gard
DDTM GardUpdated 30 May 2022
… Une actualisation au 1er janvier 1971 puis au 1er janvier 1980, sur la base du Code Officiel Géographique …
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