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5 datasets for “cnig2017”

  1. data.gouv.fr

    Assemblage des Informations surfaciques des CC numérisées dans l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 22 Oct 2023

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'une carte communale sont ajoutées soit …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Document d’urbanisme (PLUi, PLU, CC) numérisé - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    … auprès des collectivités porteuses (ECPI ou commune) auprès de la DDT (documents numérisés au standard CNIG2017) sur le …

    • WMS
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Assemblage des Eléments d'habillage textuel des cartes communales numérisées dans l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 22 Oct 2023

    … Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG2017

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    [DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Vignec du 20/05/2015, dernière modification le 08/03/2022, puis le 17/02/2023, puis le 17/10/2023

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Oct 2017

    … Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute …

  5. data.gouv.fr

    [DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Lary-Soulan du 24/03/2016, dernière modification le 08/03/2022, puis le 17/02/2023, puis le 16/05/2023

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Oct 2017

    … Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute …

“cnig2017” datasets · Open Data Finder