Search results for cnig-2017
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46 datasets for “cnig-2017”
- data.gouv.fr
Commune de Técou | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Técou (81294). Il contient les …
- ZIP
- data.gouv.fr
Nomenclature des prescriptions surfaciques des PLU au format CNIG
KadataUpdated 14 Feb 2022
Extrait du tableau p.27 du document de description des [Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d …
- CSV
- data.gouv.fr
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Montgaillard approuvé le 16/06/2020
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
… Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- data.gouv.fr
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Louit approuvé le 14/12/2019
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
… Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Trébons approuvé le 10/10/2023
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 10 Oct 2023
… Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- data.gouv.fr
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de Commune Adour Madiran, approuvé le 25/11/2021
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
… Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d''aménagement.
- data.gouv.fr
[DDT65] Plan d'Occupation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bours approuvé le 30/06/2021
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2017
… Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement
- data.gouv.fr
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Gerde approuvé le 15/09/2020, dernière modification du 22/09/2020
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
… Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- data.gouv.fr
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Tarbes approuvé le 17/02/2014, dernière révision le 24/03/2021
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 5 Jan 2015
… Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d''aménagement.
- data.gouv.fr
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Aureilhan approuvé le 30/09/2013, dernière modification du 22/06/2023
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
… Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement …
- data.gouv.fr
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Poueyferré approuvé le 05/12/2014, dernière modification le 26/01/2023
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2016
… Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Date de dernière modification : 26/01/2023 Utilisations potentielles : Instruction …
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Aste approuvé le 15/09/2020, dernière modification du 30/07/2024
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2017
… Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme …
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Soréac approuvé le 04/07/2019, dernière mise à jour le 25/10/2019
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
… Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme …
- data.gouv.fr
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Ordizan approuvé le 22/01/2013, dernière mise à jour du 22/09/2020
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Feb 2013
Numérisation vectorielle du POS d'Ordizan (65335) Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG …
- data.gouv.fr
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Pouzac approuvé le 05/08/2009, dernière mise à jour du 22/09/2020
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
… Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme …
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Habillage linéaire (PLUi)
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Téléchargement au format AutoCAD DWG Téléchargement du PLU au format CNIG 2017 Téléchargement au format Geopackage (GPKG)
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Habillage ponctuel (PLUi)
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Téléchargement au format AutoCAD DWG Téléchargement du PLU au format CNIG 2017 Téléchargement au format Geopackage (GPKG)
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Habillage texte (PLUi)
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Téléchargement au format AutoCAD DWG Téléchargement du PLU au format CNIG 2017 Téléchargement au format Geopackage (GPKG)
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Carte Communale de Ris du 09/04/2009 modifié le 17/02/2023
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Oct 2017
… est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS …
- data.gouv.fr
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Pé-de-Bigorre du 26/01/2023
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 8 Apr 2013
… Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme …