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12 datasets for “chaulnes”
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Périmètre informatif du PLU de la commune de Chaulnes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Feb 2014
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Chaulnes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 10 Feb 2014
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescription surfacique du PLU de la commune de Chaulnes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 10 Feb 2014
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Périmètre de PPRI des cantons de Chaulnes et Bray sur Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Jul 2013
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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Zone réglementée du PPRI des cantons de Chaulnes et Bray sur Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 7 Apr 2016
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Enjeu surfacique du PPRI des cantons de Chaulnes et Bray sur Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Jul 2013
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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Enjeu ponctuel du PPRI des cantons de Chaulnes et Bray sur somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Jul 2013
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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Enjeu linéaire du PPRI des cantons de Chaulnes et Bray sur Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Jul 2013
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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Zone d'aléa du PPRI des cantons de Chaulnes et Bray sur Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 20 Aug 2014
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Chaulnes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Zone du PLU de la commune de Chaulnes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 10 Feb 2014
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Plan de prévention des risques PPRI des cantons de Chaulnes et Bray sur somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et …
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