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10 datasets for “ceintrey”
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PPRN – Périmètre du PPR Inondation - CEINTREY (54109)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 11 Feb 2020
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …
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Avenant au marché de prises de vues suivi de travaux ouvrage de Ceintrey
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 9 Oct 2025
Marché de prise de vues suivi de travaux ouvrage de Ceintrey Avenant modifiant le numéro SIRET du titulaire …
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Avenant n°2 au marché de prise de vues suivi de travaux ouvrage de Ceintrey
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 25 Feb 2026
Avenant n°2 au marché de prise de vues suivi de travaux ouvrage de Ceintrey Avenant prolongeant l …
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PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - CEINTREY (54109)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 11 Feb 2020
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …
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Avenant n°1 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025
… Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont Durée : durée du marché global : 21 mois (l'avenant n°1 …
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Avenant n°2 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025
… Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont Nouveau montant global estimatif du marché : 353 482€HT (l'avenant …
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Déclaration de sous-traitance 2ème tranche travaux PAPI MADON Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 4 Nov 2024
Déclaration de sous-traitance n°01 2ème tranche travaux PAPI MADON Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont …
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PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - CEINTREY (54109)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 11 Feb 2020
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - CEINTREY (54109)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative …
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Aménagements halieutiques sur le Madon à Voinémont
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025
… Voinémont/ Ceintrey (54) Durée du marché de 3 mois à compter de la notification de l'OS de …