Skip to content
Open Data Finder

Search results for cartes-communales

Filters

812 datasets for “cartes-communales”

  1. data.gouv.fr

    Carte Communale de la commune de Angoisse

    Commune d'AngoisseUpdated 5 Aug 2020

    Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGOISSE. Cette CC …

    • ZIP
    • WMS
    • WFS
  2. Opendatasoft hubLive preview

    Cartes communales de corse

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 16 Jun 2011

    Carte des communes de Corse

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Carte communale des données énergie en Corse

    Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 3 Aug 2015

    Carte communale des données énergie

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. data.gouv.fr

    Secteurs des cartes communales dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 10 Jul 2024

    Ensemble des communes du département des Vosges ayant numérisé leur carte communale. Table départementale constituée de l'assemblage …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  5. data.gouv.fr

    Carte Communale de Lagrange approuvée le 05/08/2015

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation de la carte communale de Lagrange (65245). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du …

  6. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale (doc. du 17.11.2004) de Blancafort

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 4 Dec 2015

    N_SECTEUR_CC_18030_018

    • INCONNU
  7. data.gouv.fr

    Zonage Carte Communale

    Communauté d'Agglomération du Puy-en-VelayUpdated 10 Nov 2023

    Zonage des Cartes Communales des communes de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay sur la Communauté …

    • OGC:WMS
    • OGC:WFS
  8. data.gouv.fr

    Cartes communales simplifiées à moyenne échelle en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017

    Zonages des cartes communales simplifiés 2014 pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau intercommunal …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
  9. data.gouv.fr

    Zonages des cartes communales

    Updated 12 Jun 2015

    Zonages des cartes communales du département, avec code, libelle et vocation de chaque zone. Il s'agit de …

    • SHP
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Plans de zonage généralisé des cartes communales

    Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 2 Feb 2015

    Cartographie des secteurs d'une carte communale et délimitant les règles de constructibilité en Corse

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. data.gouv.fr

    Etiquette habillant le plan de la carte communale (doc. du 07.03.2008 ) de la commune de Meillant

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 18 Feb 2016

    Etiquette habillant le plan d'un PLU

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Carte Communale de Paréac du 18/12/2014

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle de la carte communale de Paréac (65355), réalisée en janvier 2015. Cette numérisation est conforme au …

  13. data.gouv.fr

    Assemblage des cartes communales millésime 2013 - Ille et Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 3 Feb 2015

    Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune sur le territoire de compétence de la DDTM d'Ille …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Carte Communale d'Adast, approuvée le 22/02/2013

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle de la carte communale d'Adast(65001), réalisée en mars 2013, selon le cahier des charges …

  15. data.gouv.fr

    Carte Communale de Réjaumont, approuvée le 17/01/2013

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 30 Jan 2013

    Numérisation vectorielle de la carte communale Réjaumont (65377), réalisée en janvier 2013. Cette numérisation est conforme au cahier …

  16. data.gouv.fr

    Carte communale de Castelnau-Magnoac du 11/07/2017

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle de la carte communale de Castelnau-Magnoac (65129), réalisée en décembre 2017. Cette numérisation est conforme …

  17. data.gouv.fr

    Carte Communale de Saint-Martin du 30/04/2014

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle de la carte communale de Saint-Martin (65392), réalisée en mai 2014. Cette numérisation est conforme …

  18. data.gouv.fr

    Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département sous forme numérique

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 21 Apr 2016

    Liste de toutes les versions des plans locaux d'urbanisme, plans d'occupation des sols ou cartes communales …

    • MAPINFO TAB
  19. data.gouv.fr

    Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale approuvee sur le departement sous forme numerique

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 21 Apr 2016

    Liste des plans locaux d'urbanisme, plans d'occupation des sols ou cartes communales numérisées sous forme de …

    • MAPINFO TAB
  20. data.gouv.fr

    Carte Communale d'Arbéost du 31/05/2012

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 9 Feb 2018

    Numérisation vectorielle de la carte communale d'Arbéost (65018). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national …

“cartes-communales” datasets · Open Data Finder