Search results for cartes-communales
Filters
812 datasets for “cartes-communales”
- data.gouv.fr
Carte Communale de la commune de Angoisse
Commune d'AngoisseUpdated 5 Aug 2020
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGOISSE. Cette CC …
- ZIP
- WMS
- WFS
- Opendatasoft hubLive preview
Cartes communales de corse
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 16 Jun 2011
Carte des communes de Corse
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Carte communale des données énergie en Corse
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 3 Aug 2015
Carte communale des données énergie
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Secteurs des cartes communales dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 10 Jul 2024
Ensemble des communes du département des Vosges ayant numérisé leur carte communale. Table départementale constituée de l'assemblage …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- data.gouv.fr
Carte Communale de Lagrange approuvée le 05/08/2015
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Numérisation de la carte communale de Lagrange (65245). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du …
- data.gouv.fr
Secteurs de la carte communale (doc. du 17.11.2004) de Blancafort
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 4 Dec 2015
N_SECTEUR_CC_18030_018
- INCONNU
- data.gouv.fr
Zonage Carte Communale
Communauté d'Agglomération du Puy-en-VelayUpdated 10 Nov 2023
Zonage des Cartes Communales des communes de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay sur la Communauté …
- OGC:WMS
- OGC:WFS
- data.gouv.fr
Cartes communales simplifiées à moyenne échelle en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017
Zonages des cartes communales simplifiés 2014 pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau intercommunal …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- data.gouv.fr
Zonages des cartes communales
Updated 12 Jun 2015
Zonages des cartes communales du département, avec code, libelle et vocation de chaque zone. Il s'agit de …
- SHP
- Opendatasoft hubLive preview
Plans de zonage généralisé des cartes communales
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 2 Feb 2015
Cartographie des secteurs d'une carte communale et délimitant les règles de constructibilité en Corse
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Etiquette habillant le plan de la carte communale (doc. du 07.03.2008 ) de la commune de Meillant
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 18 Feb 2016
Etiquette habillant le plan d'un PLU
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Carte Communale de Paréac du 18/12/2014
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Numérisation vectorielle de la carte communale de Paréac (65355), réalisée en janvier 2015. Cette numérisation est conforme au …
- data.gouv.fr
Assemblage des cartes communales millésime 2013 - Ille et Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 3 Feb 2015
Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune sur le territoire de compétence de la DDTM d'Ille …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Carte Communale d'Adast, approuvée le 22/02/2013
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Numérisation vectorielle de la carte communale d'Adast(65001), réalisée en mars 2013, selon le cahier des charges …
- data.gouv.fr
Carte Communale de Réjaumont, approuvée le 17/01/2013
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 30 Jan 2013
Numérisation vectorielle de la carte communale Réjaumont (65377), réalisée en janvier 2013. Cette numérisation est conforme au cahier …
- data.gouv.fr
Carte communale de Castelnau-Magnoac du 11/07/2017
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Numérisation vectorielle de la carte communale de Castelnau-Magnoac (65129), réalisée en décembre 2017. Cette numérisation est conforme …
- data.gouv.fr
Carte Communale de Saint-Martin du 30/04/2014
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Numérisation vectorielle de la carte communale de Saint-Martin (65392), réalisée en mai 2014. Cette numérisation est conforme …
- data.gouv.fr
Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département sous forme numérique
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 21 Apr 2016
Liste de toutes les versions des plans locaux d'urbanisme, plans d'occupation des sols ou cartes communales …
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale approuvee sur le departement sous forme numerique
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 21 Apr 2016
Liste des plans locaux d'urbanisme, plans d'occupation des sols ou cartes communales numérisées sous forme de …
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Carte Communale d'Arbéost du 31/05/2012
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 9 Feb 2018
Numérisation vectorielle de la carte communale d'Arbéost (65018). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national …