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Search results for carte-de-sejour

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115 datasets for “carte-de-sejour”

  1. data.gouv.fr

    2014-38 - Premières cartes de séjours temporaires (métropole)

    Ministère de l'intérieurUpdated 25 Apr 2015

    Le droit au séjour par type de carte : VLS-TS et cartes de séjours temporaires

    • XLS
  2. data.gouv.fr

    2013-28 - Premières cartes de séjour temporaire (métropole)

    Ministère de l'intérieurUpdated 26 Mar 2015

    Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la …

    • XLS
  3. data.gouv.fr

    Examen civique carte de séjour pluriannuelle (CSP) : questions officielles, réponses et explications

    Prépa-ExamenUpdated 4 Nov 2026

    Depuis le 1er janvier 2026, l'examen civique est obligatoire pour obtenir une première carte de séjour pluriannuelle …

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    15051 - Carte de séjour temporaire délivrés aux primo-arrivants (métropole)

    Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016

    La carte de séjour temporaire, est en principe le titre de renouvellement d’un VLS-TS (sauf en …

    • XLS
  5. data.gouv.fr

    Questions officielles de l’examen civique, mention carte de séjour pluriannuelle

    examencivique.frUpdated 20 Oct 2026

    Jeu de données contenant les **190 questions officielles de connaissance** de l’examen civique mention carte de séjour …

    • JSON
  6. data.gouv.fr

    Questions de connaissance de l'examen civique – mention CSP (carte de séjour pluriannuelle)

    Entrainementcivique.frUpdated 3 Oct 2026

    Liste des 191 questions de connaissance susceptibles d'être posées lors de l'examen civique, mention carte de …

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Examen civique carte de séjour pluriannuelle - Questions officielles

    LeTestCivique.frUpdated 6 Jun 2026

    Jeu de données contenant les questions officielles de l'**examen civique mention carte de séjour pluriannuelle**, sans les …

    • JSON
  8. data.gouv.fr

    Examen civique carte de séjour pluriannuelle - Questions officielles

    PrépaCivique.frUpdated 12 Jul 2026

    **Description** Jeu de données contenant les **191 questions officielles** de l'**examen civique mention carte de séjour pluriannuelle …

    • JSON
  9. data.gouv.fr

    2014-39 - Nombre de visas de longs séjours valant titre de séjour (VLS-TS)

    Ministère de l'intérieurUpdated 25 Feb 2016

    Le droit au séjour par type de carte : VLS-TS et cartes de séjours temporaires

    • XLS
  10. data.gouv.fr

    2014-10 - Flux 2011, OCDE (en milliers)

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Nov 2015

    La population étrangère établie en France métropolitaine

    • XLS
  11. data.gouv.fr

    2014-11 - Regroupement des titres par motif juridique

    Ministère de l'intérieurUpdated 21 Aug 2015

    La population étrangère établie en France métropolitaine

    • XLS
  12. data.gouv.fr

    2014-15 - Les dix premières nationalités par motif

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Feb 2016

    La population étrangère établie en France métropolitaine

    • XLS
  13. data.gouv.fr

    2014-40 - Cartes de résident

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Dec 2015

    Le droit au séjour par type de carte : Carte de résident

    • XLS
  14. data.gouv.fr

    2014-41 - Cartes de retraité

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Oct 2015

    Le droit au séjour par type de carte : Carte de retraité

    • XLS
  15. data.gouv.fr

    2014-05 - Détail des titres valides au 31 décembre 2012

    Ministère de l'intérieurUpdated 20 Aug 2015

    La population étrangère établie en France métropolitaine

    • XLS
  16. data.gouv.fr

    2014-09 - Admission au séjour des ressortissants de pays tiers

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    La population étrangère établie en France métropolitaine

    • XLS
  17. data.gouv.fr

    2014-12 - Admission au séjour des ressortissants de pays tiers

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Jan 2016

    La population étrangère établie en France métropolitaine

    • XLS
  18. data.gouv.fr

    2014-16 - Signataires du CAI : Aperçu sur les migrants économiques

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Dec 2015

    La population étrangère établie en France métropolitaine

    • XLS
  19. data.gouv.fr

    2014-37 - Délivrance de premiers titres de séjour (métropole)

    Ministère de l'intérieurUpdated 1 Nov 2015

    Le droit au séjour par type de carte

    • XLS
  20. data.gouv.fr

    2014-03 - Total des titres par année et lieu d’enregistrement

    Ministère de l'intérieurUpdated 20 Jul 2015

    La population étrangère établie en France métropolitaine

    • XLS
“carte-de-sejour” datasets · Open Data Finder