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13 datasets for “cambron”
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Prescription linéraire du PLU de la commune de Cambron
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 26 Oct 2012
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescription surfacique du PLU de la commune de Cambron
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 26 Oct 2012
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Cambronne-lès-Ribécourt - approbation du 16/04/2018
Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 16 Apr 2018
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Cambronne-lès-Ribécourt - Approbation du 16/04/2018 …
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Périmètre informatif du PLU de la commune de Cambron
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 26 Oct 2012
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Point informatif du PLU de la commune de Cambron
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 26 Oct 2012
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Cambron
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Zone du PLU de la commune de Cambron
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 18 Sept 2013
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Point d'intérêt (POI) sur la Communauté de Communes des Deux Vallées
Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 26 Jan 2026
POints d'Intérêt (POI) sur la Communauté de Communes des Deux Vallées liés aux équipements publics (administratif, enseignement …
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Site d'activité de la Communauté de Communes des Deux Vallées
Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 26 Jan 2026
Inventaire des sites économiques de la Communauté de Communes des Deux Vallées. Ce lot est constitué conformément aux …
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Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes des Deux Vallées
Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 26 Jan 2026
Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des …
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Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes des Deux Vallées
Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 26 Jan 2026
Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes des Deux Vallées …
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Assemblage des Bases Adresses Locales de la Communauté de Communes des Deux Vallées
Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 1 Feb 2026
Ce lot contient, sous la forme de points, l'emplacement des adresses postales normées sur l'ensemble des …
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Référentiel Voies de la Communauté de Communes des Deux Vallées
Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 26 Jan 2026
Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur l'ensemble des communes de la …