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11 datasets for “cagny”
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Prescription surfacique du PLU de la commune de Cagny
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Jan 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescription linéraire du PLU de la commune de Cagny
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Jan 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Périmètre du PPRT LOGISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Nov 2018
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces …
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Entité surfacique à l'origine du PPRT LOGISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Nov 2018
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …
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Entité surfacique à l'origine du PPRT LOGISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Nov 2018
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Cagny
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Zone du PLU de la commune de Cagny
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Jan 2013
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Enjeux surfaciques du PPRT LOGISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Mar 2016
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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Enjeux linéaires du PPRT LOGISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Mar 2016
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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Enjeux ponctuels du PPRT LOISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Mar 2016
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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Zone d'aléa du PPRT LOGISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Nov 2018
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du …
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