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17 datasets for “bouloc”
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Délibérations (Mairie de Bouloc)
Mairie de BoulocUpdated 11 Aug 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Délibérations
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Délibérations (Mairie de Bouloc)
Mairie de BoulocUpdated 11 Aug 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Délibérations
- CSV
- data.gouv.fr
Délibérations (Mairie de Bouloc)
Mairie de BoulocUpdated 12 Aug 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Délibérations
- data.gouv.fr
Délibérations (Mairie de Bouloc)
Mairie de BoulocUpdated 12 Aug 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Délibérations
- CSV
- data.gouv.fr
Délibérations (Mairie de Bouloc)
Mairie de BoulocUpdated 12 Aug 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Délibérations
- CSV
- data.gouv.fr
Délibérations (Mairie de Bouloc)
Mairie de BoulocUpdated 12 Aug 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Délibérations
- CSV
- data.gouv.fr
Délibérations (Mairie de Bouloc)
Mairie de BoulocUpdated 14 Aug 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Délibérations
- CSV
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Délibérations Commune de Bouloc
Commune de BoulocUpdated 14 Nov 2026
Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la commune de Bouloc, collectivité …
- CSV
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- GEOJSON
- ODS API
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Délibérations Commune de Bouloc
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la commune de Bouloc, collectivité …
- CSV
- JSON
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Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bouloc - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bouloc - Zone règlementée - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bouloc - Enjeu surfacique - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 14 Sept 2017
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
- INCONNU
- WMS
- WFS
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Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bouloc - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bouloc - Types de risque traités dans un PPRN multirisques - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 27 Jul 2017
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités …
- INCONNU
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Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bouloc - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Opendatasoft hubLive preview
L'agenda du Frontonnais, Communauté de Communes (open agenda)
Communauté de Communes du FrontonnaisUpdated 13 Nov 2026
… Bouloc, Castelnau-d'Estrétefonds, Cépet, Fronton, Gargas, Saint-Rustice, Saint-Sauveur, Vacquiers, Villaudric, Villeneuve-lès-Bouloc.
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L'agenda du Frontonnais, Communauté de Communes (open agenda)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… Bouloc, Castelnau-d'Estrétefonds, Cépet, Fronton, Gargas, Saint-Rustice, Saint-Sauveur, Vacquiers, Villaudric, Villeneuve-lès-Bouloc.
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