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3 datasets for “bosquel”
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Prescription surfacique du PLU de la commune de Bosquel
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 21 Mar 2012
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Bosquel
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Zone du PLU de la commune de Bosquel
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 18 Sept 2013
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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