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Search results for bailleul-le-soc

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9 datasets for “bailleul-le-soc”

  1. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 17/05/2021

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 17 May 2021

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailleul-le-Soc - Approbation du 17/05/2021 …

    • SHP
    • WMS
  2. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 16/02/2021 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 16 Feb 2021

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailleul-le-Soc - Approbation du 16/02/2021 …

    • SHP
    • WMS
  3. data.gouv.fr

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 02/06/2009 (caduque le 27/03/2017)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 2 Jun 2009

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Bailleul-le-Soc - Approbation du 02/06 …

    • SHP
    • WMS
  4. data.gouv.fr

    Point d'intérêt (POI) sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025

    POints d'Intérêt (POI) sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées liés aux équipements publics …

  5. data.gouv.fr

    Site d'activité de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025

    Inventaire des sites économiques de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées. Ce lot est constitué …

  6. data.gouv.fr

    Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025

    Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des …

  7. data.gouv.fr

    Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025

    Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes de la Plaines …

  8. data.gouv.fr

    Assemblage des Bases Adresses Locales de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025

    Ce lot contient, sous la forme de points, l'emplacement des adresses postales normées de l'ensemble des …

  9. data.gouv.fr

    Référentiel Voies de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025

    Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur l'ensemble des communes de la …

“bailleul-le-soc” datasets · Open Data Finder