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13 datasets for “assemblee-generale”

  1. data.gouv.fr

    PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020

    DELETED DELETEDUpdated 18 Sept 2021

    PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020

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  2. data.gouv.fr

    PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020

    DELETED DELETEDUpdated 18 Sept 2021

    PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020

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  3. data.gouv.fr

    PV Assemblée Générale 16.09.2022

    Centre des Jeunes Dirigeants section Nord Deux SèvresUpdated 21 Nov 2022

    Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 16.09.2022 avec la feuille de présence

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  4. data.gouv.fr

    rapport d'activité 2020

    DELETED DELETEDUpdated 18 Sept 2021

    rapport d'activité 2020

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  5. data.gouv.fr

    Changements de syndic de copropriété par commune

    SyndicompareUpdated 27 Jul 2026

    … pouvant atteindre plusieurs mois après la décision d'assemblée générale. Fichier communal : communes d'au moins 50 copropriétés …

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Changements de syndic de copropriété par département

    SyndicompareUpdated 27 Jul 2026

    … pouvant atteindre plusieurs mois après la décision d'assemblée générale. Fichier communal : communes d'au moins 50 copropriétés …

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Indicateurs d'objectifs de développement durable

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 28 May 2026

    L’Assemblée générale de l’Organisation des Nations unies (ONU) a adopté 17 objectifs de développement durable (ODD …

  8. data.gouv.fr

    Indicateurs d'objectifs de développement durable

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 20 Feb 2025

    L’Assemblée générale de l’Organisation des Nations unies (ONU) a adopté 17 objectifs de développement durable (ODD …

  9. data.gouv.fr

    BALO

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … documents comptables et aux avis de convocations aux assemblées générales d’actionnaires. Les données sont mises à disposition …

    • PDF
    • DTD
    • XML
  10. data.gouv.fr

    Indice de vulnérabilité multidimensionnelle (MVI)

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 2 Jun 2026

    … le président de la 76e session de l’Assemblée générale des Nations unies, Abdulla Shahid, a lancé le …

    • HTML
  11. data.gouv.fr

    Indicateurs de suivi des objectifs de développement durable en France

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Mar 2026

    L’Assemblée générale de l’Organisation des Nations unies (ONU) a adopté 17 objectifs de [développement durable (ODD …

    • MICROSOFT EXCEL
    • EXCEL NON STRUCTURÉ
  12. data.gouv.fr

    Indicateurs pour le suivi national des objectifs de développement durable : 17 objectifs

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 30 Sept 2019

    - L’Assemblée Générale de l’ONU a adopté 17 objectifs de développement durable (ODD), déclinés en 169 cibles …

    • XLS
  13. data.gouv.fr

    Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … durée, le siège et la composition de l'assemblée générale ou du conseil d'administration. Ce sont les …

    • SHP
“assemblee-generale” datasets · Open Data Finder