Search results for assainissements-collectifs
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121 datasets for “assainissements-collectifs”
- data.gouv.fr
Structure des services publics d'assainissement collectif
DDTM VendéeUpdated 4 Oct 2016
Structure des services publics d'assainissement collectif
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Gestionnaires d'assainissement collectif
Département de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l’assainissement collectif sur le département de l'Isère …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Autorités organisatrices d'assainissement collectif
DDT TarnUpdated 16 Mar 2026
Autorités organisatrices de l'assainissement collectif dans le département du Tarn. Dernière mise à jour : 14/01/2026 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Gestionnaires d'assainissement collectif
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l’assainissement collectif sur le département de l'Isère …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Structures compétentes en assainissement collectif en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 23 Feb 2022
Structures compétentes en assainissement collectif en Maine-et-Loire.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Structures compétentes en assainissement collectif en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 23 Feb 2022
Structures compétentes en assainissement collectif en Maine-et-Loire.
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Budget annexe Assainissement collectif 2025
Communauté d'agglomération Chauny-Tergnier-La FèreUpdated 2 Apr 2025
Budget primitif 2025 du budget annexe assainissement collectif - adopté le 31/03/2025
- CSV
- data.gouv.fr
Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2022
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 31 Jan 2024
Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2022, prix en €TTC/m3
- data.gouv.fr
Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 27 Feb 2026
Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2025, prix en €TTC/m3
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Part de la population en assainissement collectif et non collectif
IfremerUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Données présentant la part de la population en assainissement collectif et non collectif
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 27 Feb 2026
Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2024
- data.gouv.fr
Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Mar 2022
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2022
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2023
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Jan 2025
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Communes des bassins Rhône-Méditerranée et Corse NON raccordées à un système d'assainissement collectif
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et CorseUpdated 18 May 2015
Communes des bassins Rhône-Méditerranée et Corse non raccordées à un système d'assainissement collectif
- CSV
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Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 29 Jan 2024
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
assainissement collectif
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 30 Nov 2016
Informations relatives aux réseaux de collecte et aux stations de traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement …
- CSV
- ODS
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Zonage d'assainissement collectif sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 22 Oct 2021
… secteurs qui seront raccordés à terme à l'assainissement collectif et de ceux qui resteront en assainissement non …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Zonage d'assainissement collectif sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2021
… secteurs qui seront raccordés à terme à l'assainissement collectif et de ceux qui resteront en assainissement non …
- CSV
- JSON
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