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Search results for assainissements-collectifs

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121 datasets for “assainissements-collectifs”

  1. data.gouv.fr

    Structure des services publics d'assainissement collectif

    DDTM VendéeUpdated 4 Oct 2016

    Structure des services publics d'assainissement collectif

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. Opendatasoft hubLive preview

    Gestionnaires d'assainissement collectif

    Département de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026

    Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l’assainissement collectif sur le département de l'Isère …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  3. data.gouv.fr

    Autorités organisatrices d'assainissement collectif

    DDT TarnUpdated 16 Mar 2026

    Autorités organisatrices de l'assainissement collectif dans le département du Tarn. Dernière mise à jour : 14/01/2026 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Gestionnaires d'assainissement collectif

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026

    Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l’assainissement collectif sur le département de l'Isère …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  5. Opendatasoft hubLive preview

    Structures compétentes en assainissement collectif en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 23 Feb 2022

    Structures compétentes en assainissement collectif en Maine-et-Loire.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  6. data.gouv.fr

    Structures compétentes en assainissement collectif en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 23 Feb 2022

    Structures compétentes en assainissement collectif en Maine-et-Loire.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Budget annexe Assainissement collectif 2025

    Communauté d'agglomération Chauny-Tergnier-La FèreUpdated 2 Apr 2025

    Budget primitif 2025 du budget annexe assainissement collectif - adopté le 31/03/2025

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2022

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 31 Jan 2024

    Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2022, prix en €TTC/m3

  9. data.gouv.fr

    Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 27 Feb 2026

    Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2025, prix en €TTC/m3

  10. Opendatasoft hubLive preview

    Part de la population en assainissement collectif et non collectif

    IfremerUpdated 15 May 2025

    Lien vers la fiche source Données présentant la part de la population en assainissement collectif et non collectif

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 27 Feb 2026

    Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2024

  13. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2021

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Mar 2022

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2022

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2023

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Jan 2025

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Communes des bassins Rhône-Méditerranée et Corse NON raccordées à un système d'assainissement collectif

    Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et CorseUpdated 18 May 2015

    Communes des bassins Rhône-Méditerranée et Corse non raccordées à un système d'assainissement collectif

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2023

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 29 Jan 2024

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    assainissement collectif

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 30 Nov 2016

    Informations relatives aux réseaux de collecte et aux stations de traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement …

    • CSV
    • ODS
  19. Opendatasoft hubLive preview

    Zonage d'assainissement collectif sur Rennes Métropole

    Rennes MétropoleUpdated 22 Oct 2021

    … secteurs qui seront raccordés à terme à l'assainissement collectif et de ceux qui resteront en assainissement non …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  20. data.gouv.fr

    Zonage d'assainissement collectif sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2021

    … secteurs qui seront raccordés à terme à l'assainissement collectif et de ceux qui resteront en assainissement non …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
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