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28 datasets for “arrete-cadre”
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Zones de gestion de l’arrêté cadre sécheresse 2022 dans le Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 30 May 2023
Zones de gestion de l’arrêté cadre sécheresse 2022 pour les eaux souterraines et superficielles
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Secteurs pour l'enjeu milieu aquatique de l'arrêté cadre secheresse du 11 juin 2021 en Ille et Vilaine.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 7 Oct 2021
Couche géographique des secteurs "milieu aquatique" de l'arrêté cadre sécheresse du 11 juin 2021". Cette couche va …
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Zone de l'arrêté cadre secheresse en Ille et Vialine pour la thématique eau potable
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 28 Apr 2021
Couche géographique des secteurs "alimentation en eau potable" de l'arrêté cadre sécheresse du 11 juin 2021. Cette …
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Bassins hydrographiques du Vaucluse (84) associés à l'arrêté cadre secheresse interdépartemental
DDT VaucluseUpdated 24 Apr 2026
Bassins hydrographiques du Vaucluse où sont susceptibles de s'appliquer des mesures de limitation ou de suspension des …
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Cartes de restriction de l'usage de l'eau défini dans l'arrêté cadre sécheresse appliquable dans le Puy-de-Dôme - 2024
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jun 2024
Le lot de donnée comprend 3 jeux de données : - zonage hydrographique eau superficielle associé à l'arrêté cadre …
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SCHAPI : Débits des cours d'eau comparés aux valeurs seuils des arrêtés cadre sécheresse
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Les arrêtés cadre sécheresse définissent des zones d'alerte, renseignées par des indicateurs (le plus souvent des stations …
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Secteur de restriction de l'usage de l'eau défini dans l'arrêté cadre sécheresse applicable dans le Puy-de-Dôme - 2024
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 20 Jan 2025
A chaque commune sont associés : - le zonage hydrographique à l'intérieur du quel sont définies des mesures de …
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Zonage hydrographique eau superficielle associé à l'arrêté cadre sécheresse du Puy-de-Dôme - 2024
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 26 Jun 2024
… Ressource(s) liée(s) et complémentaire(s) : - Arrêté cadre sécheresse N° 20241045 de la DDT63. ( Source de l …
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Zones de gestion des eaux souterraines associées à l'arrêté cadre sécheresse du Puy-de-Dôme - 2024
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 26 Jun 2024
… Ressource(s) liée(s) et complémentaire(s) : - Arrêté cadre sécheresse N° 20241045 de la DDT63. ( Source de l …
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Bassins versants sécheresse 2022 dans le département de l'Allier
Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 13 Aug 2026
… La version en cours des Bassins versants Sécheresse est celle qui a été définie par l'arrêté-cadre …
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L_ZONE_ALERTE_ESU_S_27_V0
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 3 Jul 2026
Liste des zones sécheresses du département de l'Eure d'après l'arrêté cadre DDTM27/SEBF/2016-068 …
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Appartenance des communes actuelles aux Zones d'Alerte Sécheresse du Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 27 Aug 2025
… 27/06/2023 (arrêté cadre sécheresse) Référentiel géographique : IGN BD Carto 2023 (15/03/23)
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Appartenance des communes 2015 aux Zones d'Alerte Sécheresse du Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 27 Aug 2025
… 27/06/2023 (arrêté cadre sécheresse) Référentiel géographique : IGN BD Carto 2023 (15/03/23)
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Zones d'alertes sécheresse dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 13 Sept 2024
… Correspond à l'ACD, arrêté cadre sur l'eau départemental. Zones d'alertes pour les ESU, eaux superficielles …
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Zones d'alerte sécheresse du Calvados et leur état d'alerte
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 26 Aug 2025
… 27/06/2023 (arrêté cadre sécheresse) Données d'état d'alerte: arrêté du 22/08/2025 Référentiel géographique …
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Alerte sécheresse : mesures en vigueur en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 4 Nov 2026
… L'arrêté-cadre fixe la fin de la période d'étiage au 31 octobre de chaque année. Par …
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Zone de gestion d'étiage des eaux souterraines - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 24 May 2017
… concertation avec les représentants des différents usagers, un arrêté cadre délimitant ces zones de gestion. ATTENTION : ce jeu …
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Zone de gestion d'étiage des eaux superficielles - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 24 May 2017
… concertation avec les représentants des différents usagers, un arrêté cadre délimitant ces zones de gestion. ATTENTION : ce jeu …
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VigiEau : Arrêtés sécheresse en vigueur
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Zones concernées par des mesures de restriction des usages de l'eau selon dispositions des arrêtés-cadre 'sécheresse …
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Remplissage retenues d'eau France Métropole
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… état de remplissage des ouvrages mentionnés dans les arrêtés-cadre sécheresse en Bretagne, ce jeu de données s …
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